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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
642fb68dcece1704f5747776
4 avril 2023
4 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Florence CHAUMETTE [7] EXPÉDITION à : [Z] [C] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal
Source officielleService des référés
66a14630bfa4c7b1df1a9486
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Fabienne FELIX, Faisant fonction de greffier, DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet GTF [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Ghislaine CHAUVET
Source officielle4ème chambre
668454918bcff606d9c924fb
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PACIFICA Requête en rectification d’erreur matérielle 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SCP JOYEUX-GUEGUEN-CHAUMETTE - 35 A la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS - 33 délivrées le
Source officielle1ère Chambre
6719e4ea5857dd64cbdaa46e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à la SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON la SCP GRAVAT-BAYARD
Source officielleChambre 4-6
680c6dc5fe1a38d696f20fa0
25 avril 2025
25 avril 2025
RUGBY CLUB TOULONNAIS Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : - Me Samuel CHEVRET, avocat au barreau de PARIS - Me Clément LAMBERT, avocat au
Source officielleService des référés
661041d1c9ea95b316fe1edb
3 avril 2024
3 avril 2024
DEFENDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 2], représenté par son Syndic La société A DEGUELDRE P DEGUELDRE ET CIE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Ghislaine CHAUVET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01268
19 septembre 2018
19 septembre 2018
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1268 F-D Pourvoi n° F 16-24.610 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01665
21 novembre 2018
21 novembre 2018
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1665 F-D Pourvoi n° Q 17-17.216 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00542
3 avril 2019
3 avril 2019
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 542 F-D Pourvoi n° N 17-24.459 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00543
3 avril 2019
3 avril 2019
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 543 F-D Pourvoi n° P 17-24.460 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2506821_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2503862_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85634
17 janvier 2001
17 janvier 2001
conclusions, débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 13 Décembre 2000, devant Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre, Monsieur A... et Monsieur COMBES, Conseillers, assistés de Brigitte REGERT-CHAUVET
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b82
20 novembre 2020
20 novembre 2020
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officiellecomm
61372240cd580146773fb761
24 janvier 1995
24 janvier 1995
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Stock Pièces Autos", société anonyme au capital de 300 000 francs, ayant son siège social avenue Georges Chaulet
Source officielle9ème chambre
DTA_2314355_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 28 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Marina André, première conseillère, M. Emmanuel Bernard, conseiller.
Source officielle9ème chambre
DTA_2316248_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Délibéré après l'audience du 6 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Marina André, première conseillère, M. Emmanuel Bernard, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2606451_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2607139_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-376
11 octobre 2011
11 octobre 2011
En décembre 1994, trois spéléologues découvrirent, sous ces terrains, une grotte dénommée « Chauvet » ornée de dessins, peintures et gravures remontant à 30 000 ans environ, soit l
Source officiellePage 35 sur 472