Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210591
11 juillet 2019
11 juillet 2019
Cadiot, conseiller rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.
Source officiellecr
61372554cd5801467741ccab
17 mars 1992
17 mars 1992
Gérard, CAILLET JeanPierre, A... JeanMarie, X...
Source officiellesoc
6137210ccd580146773f08b3
2 mai 1989
2 mai 1989
Caillet, conseiller rapporteur ; MM. Valdès, Lecante, Waquet, conseillers ; MM. Z..., Bonnet, Mme X..., Mme Marie, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
613720ddcd580146773ef084
28 février 1989
28 février 1989
Caillet, conseiller rapporteur, MM. Le Gall, Lecante, Waquet, conseillers, MM. Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720c3cd580146773ee2d2
13 octobre 1988
13 octobre 1988
Caillet, conseiller rapporteur, MM. Valdès, Lecante, conseillers, MM. Y..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officielleciv2
61372481cd58014677416101
1 février 2006
1 février 2006
Cadiot, président, mentionne que les débats se sont déroulés devant M. Astier, conseiller, il ressort du registre d'audience que la cour d'appel était composée lors du prononcé de M.
Source officielleChambre sociale
642fb793cece1704f5747929
6 avril 2023
6 avril 2023
- l'ensemble des conditions médico-légales du tableau 42 des maladies professionnelles ne sont pas remplies, - les audiométries n'ont pas été réalisées en cabine insonorisée ni avec un audiomètre calibré
Source officielleChambre 29 / Proxi référé
66b26434d90d454e62eccb59
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Téléphone : [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX05] ou [XXXXXXXX06] @ : [Courriel 9] @ : [Courriel 8] N° RG 24/01504 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZQ3F Minute : 24/00106 Madame [U] [W] Représentant : Me Anne CAILLET
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:451793.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 20 novembre 2020 par laquelle le ministre de l'agriculture et de l'alimentation a refusé d'étendre l'accord interprofessionnel " Pomme - calibre
Source officiellecr
étention illicite d'armec/Danilo Z
61372681cd58014677426159
23 octobre 2007
23 octobre 2007
.., médecin légiste à Toulouse, ont confirmé, avec une précision et une concordance probantes, l'existence de deux perforations de la boîte crânienne, provoquées par un projectile d'arme à feu d'un calibre
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5af
27 avril 2012
27 avril 2012
APPELANTE : CREDIT MODERNE ANTILLES GUYANE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ... ... 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5d7
27 avril 2012
27 avril 2012
APPELANTE : Société CREDIT MODERNE ANTILLES GUYANE Zac de HOUELE-Rue Ferdinand Forest Prolongée-ZIde Jarry 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fccd
6 juillet 2012
6 juillet 2012
APPELANTE : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE ARTIS DIVERS 8 Rue du Fond Acomat 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SCI
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e50e75cdc6046d47ce5f8e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
associés de la SELARL [A] & [C] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me [O] [C], présent Débiteur(s): KSW SECURITY SECURITE PRIVEE (SARL) [Adresse 3] [Localité 2] Représentant(s) : Me Calixte
Source officiellecomm
61372365cd5801467740937f
30 novembre 1999
30 novembre 1999
Calixte Y..., 4 / Mme Marie-Madeleine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, B2), au profit : 1
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fedd
11 mai 2012
11 mai 2012
APPELANTE : LA BRED BANQUE POPULAIRE 18 Quai de la Rapée 75012 PARIS représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Mademoiselle Evelyne X... ... ... 97200
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fee6
11 mai 2012
11 mai 2012
CREDIT MODERNE ANTILLES GUYANE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Zac de Houele Rue Ferdinand Forest Prolongée ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Me Sylvie CALIXTE
Source officielleciv2
60794d169ba5988459c48010
11 décembre 2003
11 décembre 2003
article était illustré par une photographie représentant un groupe de personnes participant à une manifestation, dont, au premier plan, Mme de Y..., poussant sa fille dans une poussette portant un calicot
Source officielleciv1
6137216acd580146773f3927
28 mai 1991
28 mai 1991
Aimé Y..., la société Pomarmor a commandé à ce dernier une quantité déterminée de pommes de trois variétés différentes, calibrées "65 et plus catégorie I export" au prix de 1,50 francs le kilogramme ;
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300241_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
demande au juge des référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner le bâtiment situé 37 rue des Caillettes
Source officiellePage 35 sur 297