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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
66921892f3a19d0db6b711ff
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[P] dans le cadre de son activité comportait des amines aromatiques et qu'il utilisait un produit dénommé Blackson contenant du goudron de houille.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504650_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant le site archéologique de Saint Blaise
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110130
10 février 2021
10 février 2021
Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. U... S..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officielleciv2
607940df9ba5988459c3f70f
8 juillet 1970
8 juillet 1970
DUS AUX AVOUES ONT LIEU EN CHAMBRE DU CONSEIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, A FAIT DROIT A L'OPPOSITION DE KAUFFEURT A L'ORDONNANCE DE TAXE DES FRAIS ET EMOLUMENTS DE BLAIN
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50370
23 mars 2023
23 mars 2023
[J] Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) : la société Protelco Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Ordonnance : 50370 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50646
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[V] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : Mme [Z] Ordonnance : 50646 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50674
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[K] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : Mme [T] Ordonnance : 50674 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60490
4 avril 2024
4 avril 2024
[J] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Ordonnance : 60490 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50068
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[R] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : la société Stratek plastics limited Ordonnance : 50068 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4ea34
29 novembre 1966
29 novembre 1966
SE REFAIT UN BLASON EN PRISON, APRES AVOIR MIS DE COTE QUELQUES MILLIONS (DONT CEUX QUI ONT ETE INVESTIS DANS DIVERSES AFFAIRES PRIVEES) QU'IL RETROUVERA A LA SORTIE ; ATTENDU QUE, CONSTATANT QUE LORSQUE
Source officiellecr
6079a7fa9ba5988459c4b7c3
18 novembre 1980
18 novembre 1980
DECLARE, LORS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME, EN DATE DU 11 JUIN 1979 : " IL EST CERTAIN QUE SI ON ENLEVAIT DE GRENOBLE LES TRANSPORTS EN COMMUN, LES IMMIGRES ET LES AGENTS DE POLICE, LE BLASON
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2400976_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
l’absence des deux éléments de sécurité filigranés que sont, d’une part, les cinq mentions « Repùblica del Perù » devant figurer sous la même mention imprimée à l’encre noire, et, d’autre part, le blason
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6032e7ded91f8d5be02fe2b6
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Fontaine et son bassin en étain à décor de couronne et blason, ancien travail rustique, et ce, sans astreinte dès lors que l'intimée ne s'oppose nullement à cette restitution ; Considérant que l'intimée
Source officiellecr
M. X... a déposé plaintec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02624
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Blaise X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 12 octobre 2016, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre M.
Source officielleciv3
607940d89ba5988459c3f552
23 avril 1970
23 avril 1970
DECLARE EXPROPRIEE POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE, AU PROFIT DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT DE LA REGION DU GOLFE DE FOS, LA PROPRIETE DITE "ETANG SUPERIEUR DU GALEJON" APPARTENANT A BLAIN
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50824
22 septembre 2022
22 septembre 2022
[G] [I] Avocat(s) : la SCP Ghestin Défendeur(s) : la société Sopra Stéria group Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Ordonnance : 50824 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50790
22 septembre 2022
22 septembre 2022
[T] [K] Avocat(s) : Me Soltner Défendeur(s) : la société Sopra Stéria group Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Ordonnance : 50790 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61782
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[J] Avocat(s) : Me Bardoul Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Centre Loire Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Ordonnance : 61782 ORDONNANCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50233
8 février 2024
8 février 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : G 23-20.684 Demandeur(s) : la société [B] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : Mme [
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50318
29 février 2024
29 février 2024
[W] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la société Menta Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Ordonnance : 50318 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE
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