En effet comme vous le savez nous avons fait par l'intermédiaire de notre avocat une offre d'achat de la marque H LA QUINZE à l'administrateur judiciaire de la SARL LA BELLE VENDANGE.

André B..., 8°/ de Mme Liliane F..., épouse B..., demeurant ensemble lotissement de la Grange aux belles, ..., 9°/ de M.

X... dans la SARL Besse a été supprimé ; qu'il a été proposé à M.

remerciement des services qu'elle rendait à Monique Y... en l'écoutant au téléphone et en la consolant de ses malheurs; que Christiane X..., épouse Y..., devait révéler avoir prêté 20 000 francs à sa belle-soeur

Y... était propriétaire d'un bien immobilier, qu'il avait des avoirs sur des comptes en Suisse et que, de surcroît, il vivait chez sa maîtresse qui possédait une très belle propriété en Normandie ; qu'en

principe et les textes susvisés ; "4°) alors que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier sa décision ; qu'en ne procédant à aucun examen des témoignages de la mère et de la belle-soeur

l'arrêt attaqué a condamné Daniel X... du chef de faux et usage de faux ; " aux motifs que Daniel X... a reconnu qu'il avait rédigé la facture présentée à la société repreneuse du stock, au nom de sa belle-mère

des français d'enfants lettons ; que, du reste, des fonds ont transité par elle en vue de leur remise à d'autres personnes dont Mme Z..., la femme de son cousin et ultérieurement Mme A..., mère de sa belle-fille

violation des articles 331 et 335 du Code de procédure pénale ; " en ce que le procès-verbal des débats mentionne en page 31 qu'Esther Z...a été entendue sans prestation de serment en sa qualité de belle-soeur

le 28 avril 1999, la partie civile a fait valoir que Rémy Y... avait fait une fausse déclaration sur l'honneur, lorsqu'il a indiqué, dans le certificat d'hébergement, qu'Andréa Garcia A... était sa belle-mère

au nom d'Augusta Z..., tante du sujet, avec lequel elle aurait été en contact ; - le 1er août 1994, une enquête de voisinage a été effectuée à Newark (NewJersey) ; - le 16 mars 1994 Maria Z..., belle-soeur

l'incident est sans influence sur la véracité des faits rapportés ; "que la partie civile souligne qu'il existe des différences encore plus marquées entre les versions d'Idalina A... et celle de sa "belle-soeur

une attirance mais a nié toute relation sexuelle (D18 D19) ; que, par la suite, il a contesté les attouchements, évoquant de simples massages au cours desquels il avait peut-être touché le sexe de sa belle-fille

propos qui ont pu être échangés le 24 mars, dans le bureau de Patrice Z... " (jugement page 6, alinéa 5), l'imputation faite à ce dernier, d'avoir qualifié la secrétaire du comité d'entreprise, de " belle

que le contrat conclu avec la société PLS confiait à cette dernière le contrôle de la protection cathodique des canalisations à l'exclusion de celles situées dans l'enceinte du site des usines Shell à Berre

Velly, président, Mme Besse et Mme Seichel, conseillers, et que l'arrêt a été rendu et prononcé par la Cour composée de M. Velly, président, M.

B... du 15 septembre 2003 selon laquelle Benoît Z... avait prié devant lui Mme C... de monter l'escalier pour qu'il puisse admirer ses " belles fesses " ; de l'attestation de Mme D... qui a travaillé avec

premier moyen de cassation de Manuel Y..., pris de la violation des articles 331 et 335 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats constate qu'Olympia C..., épouse B..., belle-soeur