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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2208592_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, requérante, et de Me Garcia, avocat de la commune de Meulan-en-Yvelines.
Source officielle8ème chambre
DTA_2207354_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Me Arvis, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2107562_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2106951_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Bélot, - et les observations de Me Naji, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2206829_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Bélot, - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304845_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les référés précontractuels en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2204509_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les référés précontractuels en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300002_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleciv1
61372316cd580146774053a9
9 juin 1998
9 juin 1998
F5 Le Bealet, 13130 Berre-l'Etang, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellecr
6137254ecd5801467741c9fb
15 janvier 1992
15 janvier 1992
GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : BELLOT
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2200924_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Bélot La République mande et ordonne au ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement, en ce qui le concerne, ou
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108692_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Bélot La République mande et ordonne au préfet de l'Essonne, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2200155_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 16 mars 2022, Mme A B, représentée par Me Rimbert-Belot, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de la société
Source officielle6ème Chambre
DTA_2509707_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 août 2025, la société European Homes 386, représentée par Me Bevalot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge
Source officielle1ère chambre
DTA_2101298_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 23 juillet 2021, 4 mars 2022 et 24 mai 2023, la société JNJ, représentée par Me Bevalot, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielle8ème chambre
DTA_2508573_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2508647_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025 La présidente-rapporteure, signé
Source officielle8ème chambre
DTA_2510859_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026.
Source officielle8ème chambre
DTA_2510874_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2507215_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026.
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