Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile modifiées par le décret 2010-1165 du 1er octobre 2010, la cour composée de : Madame Aurélie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 22/04377 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WZKJ Notifiée le : Expédition à : Maître Anna BORCHTCH - 2091 Maître Aurélie MONTANE-MARIJON

LE PREFET DE L'YONNE, appelant, représenté par Me Aurélie MULLER, avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris présente lors du prononcé de la décision ; - M.

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Aurélie LENOIR N RG 26/01311 N Portalis DB2H W B7K 4CKI - Isolement Madame [K] [H] né le 29 Février 1980 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER

GREFFIER : Aurélie HUGONNIER AUDIENCE : En application de l’article 779 al 3 du code de procédure civile, le dépôt du dossier au greffe a été autorisé et fixé au 01 Juillet 2024.

son Syndic bénévole, Madame [T] [M], née le 1er mars 1971 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1],, dont le siège social est sis Chez son Syndic bénévole Madame [T] [M] - [Adresse 1] représentée par Me Aurélie

[G] [Z] Grosses : 2 Me Aurélie CUZIN Me Céline GOLFIER-METAIS Notifications : 2 Mme [R] [V] (LRAR) M.

JUGEMENT Rendu par défaut en Dernier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Catherine KRUMMER, Vice-Présidente et par Aurélie MALGOUVERNE, Greffier EXPOSE DU LITIGE Par requête

PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] Civil N° RG 25/07096 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NYPI Minute n° copie exécutoire le 19 mai 2026 à : - Me Adélaïde SCHMELTZ - Me Aurélie

C et à Mme B une indemnité de 20 000 euros chacun, à Aurélie et Sébastien C, à Laetitia D et à Mme E une indemnité de 4 000 euros chacun.

par son syndic, le cabinet [Localité 10] et [R], SASU immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le numéro 582.043.956 C/O Cabinet [Localité 10] et [R] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Aurélie

Madame Aurélie B... Monsieur Samuel C... Monsieur Olivier D... Madame Patricia E... Madame Sandrine F... Madame Stéphanie G... Madame Angélique H... Madame Blanche I...

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Bordeaux, 8 mars 2011 et 25 octobre 2011), que Mme Laure X... a donné naissance le 23 mars 1983 à Aurélie

L'ensemble des bâtiments (Bât. 1 et Bât. 2) est occupé par M. et Mme U... », que les désordres consistaient en « des auréoles extérieures façade Est et Nord du bâtiment 2 (pigeonnier) et des décollements

INDUSTRIES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Prononcé à l'audience publique du vingt-sept janvier deux mille quinze par Aurélie

20906/21 09/04/2021 Silvia-Andrada SANDU 1984 Jimbor - Daughter of a victim killed by gunshot on 24 December 1989 in Brașov. 2, 6 § 1 4. 20912/21 09/04/2021 Alin-Ionuț PĂLĂDOIU 1983 Popești-Leordeni Aurel

[O] [I] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Aurélie GOEMINNE, avocat au barreau de LILLE M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller,