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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
653a0633d0451e8318d0e8ed
25 octobre 2023
25 octobre 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre Civile
68fb978211af6ba0065f3df1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f40
12 juillet 2021
12 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cfc
31 mai 2021
31 mai 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Charles TELLIER.
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
68e97b333ea43407b912fbe2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 25/00815 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NUFY Minute n° 729/25 COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Gwénaëlle ALLOUARD - 232 Me Stéphanie BOEUF - 111 Me Carla-maria MESSI - 69 Me Paul-henri
Source officielle4 ème chambre Cabinet D
696eac9dcdc6046d47ec0477
8 janvier 2026
8 janvier 2026
1 GROSSE + 1 EXPEDITION Me Alice KOULBERG 1 GROSSE + 1 EXPEDITION Me Stéphanie ALIZARD 1 EXPEDITION DOSSIER AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE CHAMBRE DE LA FAMILLE 4 EME CHAMBRE
Source officiellechambre 1-5
69d0c1eecdc6046d47132344
29 janvier 2025
29 janvier 2025
mise à disposition au Greffe RG 2024051585 12/09/2024 ENTRE : SAS ELTEXYS S.A.S., dont le siège social est 128 rue La Boétie 75008 Paris - RCS B 852643956 Partie demanderesse : assistée de SELARL ALLARD
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01185
18 juin 2008
18 juin 2008
justifiant que la rupture lui soit déclarée imputable ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel viole l'article L. 120-4 du code du travail, l'article 1134 du code civil ensemble l'article 7 du décret d'Allarde
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56881a7b805de12b425
24 janvier 2023
24 janvier 2023
poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jacques EVEN de la SCP FABIGNON,LARDON-GALEOTE,EVEN,KRAMER,ALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d159
10 février 2009
10 février 2009
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-1
6787546b181ea8ef9c1d727e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BESSET, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6787546d181ea8ef9c1d7294
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Cyril SABATIE, avocat au barreau de NICE Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
67189473d8ceca1cd7018e34
22 octobre 2024
22 octobre 2024
débattue le 10 Septembre 2024 en audience en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2515523_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 décembre 2025, la société Yara, représentée par Me Allard, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d068
10 février 2009
10 février 2009
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e580
12 avril 2011
12 avril 2011
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme MUNCH-SCHEBACHER, MINISTERE PUBLIC : représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90eac
10 janvier 2014
10 janvier 2014
l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur El Hadi Ben X... ... ... 44600 SAINT NAZAIRE Appelant, comparant en personne, assisté de Me Kloé-Justine ALLARD
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2604912_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 avril 2026, la société HG Tacos, représentée par Me Allard, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article
Source officielleChambre commerciale
642bbfd9d49e0104f58f0145
3 avril 2023
3 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre commerciale
642bbfdad49e0104f58f014d
3 avril 2023
3 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officiellePage 35 sur 89