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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100888
14 octobre 2010
14 octobre 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses quatre branches : Attendu qu'Adrian X..., alors âgé de six semaines, a été victime d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91476
15 avril 2014
15 avril 2014
Nous étions déjà d'accord sur le fait qu'Adrien ne devait pas intervenir sur les réparations à faire sur nos sites de production dans la mesure où les travaux effectués par Adrien ne sont pas fiables et
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2509045_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 26 mai et 9 juin 2025, Mme B A, représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement
Source officielle1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f0012
12 juin 2018
12 juin 2018
Hervé X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder ses fils Sylvain et Adrien X....
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c82
12 décembre 2003
12 décembre 2003
Adrien LEIBER, Président de chambre, Mme Clarisse SCHIRER, Conseiller Mme Odile KOEBELE, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e23b
21 juin 2011
21 juin 2011
A... agissant à titre personnel et ès-qualités de représentante légale de son fils mineur David B... ... 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP POUGNAND Herve-Jean, avoués à la Cour Monsieur Adrien
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7B-EMKR Vc/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES
6253cdb8bd3db21cbdd94432
5 février 2019
5 février 2019
V... a été avisé qu'à défaut de règlement de la somme dont il restait débiteur en qualité de caution de la SARL Adrien Bâtiment, la saisie de ses meubles serait pratiquée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300069
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Adrien Y..., donateur aux présentes, concède au profit de ladite parcelle, ce que Madame X... accepte, à titre de servitude réelle et perpétuelle, un droit de passage en tout temps et par tous moyens,
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868697
30 avril 2009
30 avril 2009
Adrien E, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 06
69f3652dcdc6046d4717e93c
15 avril 2025
15 avril 2025
Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 7 Avril 2025 DEBITEUR SAS MALABAR DESIGN adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de [Localité 1] : 492842752 / N° de Gestion
Source officielleChambre 06
69f3fe05cdc6046d472821cb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 5 janvier 2026 DEBITEUR EURL LE ROYAUME DES DELICES adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de [Localité
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007728910
10 juillet 1987
10 juillet 1987
Adrien Z... et, d'autre part, a mis à la charge de l'Etat les frais d'expertise s'élevant à la somme de 5 663,15 F ; - rejette la demande présentée par M.
Source officielleChambre des Rétentions
69d09f50cdc6046d4710c222
3 avril 2026
3 avril 2026
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], ayant eu pour conseil en première instance Maître Adrien
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100838
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Everardus Y... et Mme Adriana B... née Y... et le manque à gagner résultant de l'absence d'exploitation ; que contrairement à ce que soutient M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2500734_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2025, Mme B A, représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1
Source officielle8ème chambre
DTA_2414966_20260212
12 février 2026
12 février 2026
B..., épouse C..., représentée par Me Adrien, avocate, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la préfète du Val-de-Marne a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ;
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007813111
19 octobre 1992
19 octobre 1992
Bernard CHARLES, André N..., Gilbert U..., Fernand D..., Adrien P..., Louis T..., Jean Y..., René L..., Michel B..., Roger E..., Mme Denise G... épouse J... et M. Roger V... est rejetée.
Source officielleChambre 04
69f3b541cdc6046d47229c0c
1 avril 2026
1 avril 2026
Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 24 mars 2026 JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE ARTICLE L 631-15 II du Code de Commerce.
Source officielleChambre 04
69f45792cdc6046d47300ef5
16 avril 2025
16 avril 2025
Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2516387_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
A..., représenté par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : de prononcer son admission provisoire à l’aide juridictionnelle
Source officiellePage 35 sur 326