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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
686df88abdbdd86396f390c3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
postérieur par la production d'un certificat médical en date du 18 novembre 2024 dont il résulte qu'il présente une pathologie pulmonaire chronique BPCO compliquée avec poumon emphysémateux sur terrain de tabagisme
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312df9a4bcd46bcddb138
24 juillet 2025
24 juillet 2025
dès lors que l'événement a eu lieu alors qu'il exerçait son activité professionnelle et qu'il n'est pas démontré de cause totalement étrangère au travail, la simple évocation d'un surpoids ou d'un tabagisme
Source officielleServ. contentieux social
659d979eaa704a07f4902eb3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Dans la discussion médicolégale le médecin-conseil écrit tabagisme à 40 PA et précise que l’évaluation de l’incapacité permanente tient compte des éléments médicaux existants à la date de la consolidation
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a03e21ea2f9efae430cefd
8 janvier 2024
8 janvier 2024
À titre subsidiaire elle ne s’oppose pas à une mesure d’expertise mais demande que la mission de l’expert tienne compte du tabagisme de M.
Source officielle1ère Chambre Cab3
65b16385b9f94e984650ccb2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
cette seule circonstance ne peut suffire à caractériser la commission d'un manquement ; qu’en réalité, Monsieur [P] présentait un terrain peu favorable à une réhabilitation implantaire en raison d'un tabagisme
Source officiellePôle social
65ba9b3459e460cd1e4066e8
9 janvier 2024
9 janvier 2024
suies de houille, permettent de retenir un lien direct entre la pathologie déclarée par certificat médical du 8/01/2013 et le travail habituel malgré la présence d’un facteur extra professionnel (tabagisme
Source officielle5e Chambre
603226027343785d1a96132a
5 avril 2018
5 avril 2018
Sur la faute inexcusable La société Renault considère que les conditions du tableau 30bis des maladies professionnelles ne sont pas remplies, d'autant qu'[Q] [R] avait des antécédents de tabagisme
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93546
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Y... présentait sur le plan respiratoire un état intercurrent et indépendant évoluant pour son propre compte avec : un asthme depuis 1999, un tabagisme évalué à 80 paquets année et bronchite chronique,
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936b5
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Toutefois, il est noté dans le même temps un tabagisme à 50 paquets année présenté par M. Philippe Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a61
17 décembre 1998
17 décembre 1998
pas lieu de rejeter des débats les conclusions de la société ORELIO en date du 24 septembre 1998 ; Au fond, Attendu que la loi du 10 janvier 1990 relative à la lutte contre l'alcoolisme et le tabagisme
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03742_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
les principaux facteurs de risque de leur développement chez l'enfant sont la vie en collectivité, notamment en crèche, en raison de la transmissibilité des virus respiratoires chez l'enfant, et le tabagisme
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2019924_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Les études rappellent également que les causes des otites moyennes peuvent être multiples, les principaux facteurs de risques étant la vie en collectivité, ainsi que le tabagisme parental. 6.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2019925_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
D'autres facteurs peuvent contribuer à la survenue de ces épisodes, tels que les allergies, le tabagisme parental, l'exposition à des produits chimiques domestiques, ou encore les conditions météorologiques
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00142_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
rendu, le 2 février 2018, un avis en désaccord avec cette expertise qui retient le stress comme facteur essentiel à l'origine de la pathologie en estimant que l'on retrouve au dossier un antécédent de tabagisme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01540_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
C... présentait d’importants facteurs de risque de subir un nouvel accident vasculaire cérébral, tenant à un diabète type II insulino dépendant connu et traité depuis 2000, un tabagisme, une hypertension
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02226_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
prodigués à l'intéressé ayant conduit à la parodontite chronique sévère et généralisée de maxillaire dont il a souffert alors qu'en revanche, sont relevés dans le rapport d'expertise l'existence du tabagisme
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05108_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
produit qu'un avis émis par sa supérieure hiérarchique en avril 2016 lors de son affectation sur le poste d'appui à la chargée de mission en charge de la transposition de la directive européenne sur le tabagisme
Source officielle6ème chambre
DTA_2103452_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
F a subi une obstruction progressive des différentes artères coronaires majorée par son tabagisme qui a initialement donné lieu à un infarctus sans manifestation retentissante en raison du maintien d'un
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300406_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
B et son tabagisme ont favorisé la colonisation polymicrobienne de la plaie.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1956777-2072337
29 mars 2007
29 mars 2007
interdiction des traitements inhumains ou dégradants), le requérant se plaignait des conditions de sa détention dans les prisons de Chalkida et de Korydallos et en particulier, des odeurs fétides, du tabagisme
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