la sensibilité du coefficient Cep projet - U bât - perméabilité à l'air diminuée de 0,5 m³/(h.m²) (Q4Pa au sens des TH-C-E ex) si la valeur initiale est supérieure à 0,5 m³/(h.m²) ; - apports solaires et lumineux par les baies réduits de 20 % ; - puissance

Article Annexe I

—

La longueur maximale hors tout est de 26 mètres pour les navires entrés en flotte avant 1980 et figurant sur la liste des navires éligibles établie au premier paragraphe du présent article ; - la puissance est inférieure ou égale à 316 kW. 3.

Article R20-44-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 74 > 78

Code des postes et des communications électroniques

L'accord de l'agence est obligatoire dans tous les autres cas, à l'exception des décisions d'implantation de stations radioélectriques non militaires suivantes : - les installations radioélectriques de faible puissance et de faible portée dont les catégories

Article 3

—

Elle permettra de suivre en permanence la puissance du réacteur depuis la puissance résultant de la multiplication sous-critique au niveau sources jusqu’au-delà de la puissance nominale. 7. Systèmes de protection et de sécurité du réacteur.

Article 140.1

—

Dans ce cadre, elles disposent des prérogatives de puissance publique nécessaires à l'accomplissement de leur mission de service public.

Article M 33

—

chauffage indépendants dans ces locaux ; toutefois, lorsque, pour des besoins justifiés de l'exploitation, il est nécessaire d'assurer en certains points un chauffage complémentaire et strictement localisé, l'emploi d'appareils électriques d'une puissance

Article 5

—

Les appareils combinés dont l'élément moteur principal a une puissance installée supérieure à 20 kW ne peuvent être importés ou mis sur le marché qu'après avoir fait l'objet de mesures acoustiques effectuées par l'un des organismes désignés à l'article

Article Annexe XII

—

complets - Constructeur du véhicule ou son représentant dûment accrédité en France (1) (dans la mesure où elle dispose des moyens techniques d'identification) et que les données nécessaires à l'immatriculation en France sont les suivantes (2) : - Puissance

Article 5-3

—

Pour les chaudières, turbines et moteurs de puissance thermique nominale supérieure ou égale à 15 MW, afin de réduire les émissions dans l'air ou dans l'eau lors de conditions d'exploitation autres que normales (OTNOC), l'exploitant met en œuvre, dans

Article 4

—

et 3 un rapport définitif de sûreté qui devra comporter, outre les éléments contenus dans le rapport provisoire de sûreté, toutes précisions sur : Les essais et épreuves effectués ; Les conditions réelles de démarrage et les essais de montée en puissance

Article 328 G octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 32 > 77

Code général des impôts, annexe III

Le ratio défini au 1 de l'article 328 G sexies, le ratio défini au 2 du même article ainsi que les termes de ce dernier ratio, le montant de la fraction de la valeur ajoutée telle qu'elle est définie au même article et la puissance électrique installée

Article L430-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 29 > 51

Code de commerce

III de l'article L. 430-5, d'un examen approfondi, l'Autorité de la concurrence examine si elle est de nature à porter atteinte à la concurrence, notamment par création ou renforcement d'une position dominante ou par création ou renforcement d'une puissance

Article L314-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 97 > 00

Code de l'énergie

Les installations de cogénération d'une puissance supérieure à 12 mégawatts électriques et en exploitation au 1er janvier 2013 peuvent bénéficier d'un contrat transitoire qui les rémunère pour la disponibilité annuelle de leur capacité de production,

Article 18-11

—

II. - Sont des mandants étrangers, au sens de la présente section : 1° Les puissances étrangères, à l'exclusion des Etats membres de l'Union européenne ; 2° Les personnes morales qui sont directement ou indirectement dirigées ou contrôlées par une puissance

Article Annexe 1

—

maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat membre d'immatriculation (en kg) : (G.1) Poids à vide national : (J) Catégorie du véhicule (CE) : M1 (J.2) Carrosserie (CE) : (K) Numéro de réception par type : (P.1) Cylindrée (en cm³) : (P.2) Puissance

Article Annexe 3

—

L'exigence est vérifiée pour un facteur de puissance égal à 1 et un facteur de puissance égal à 0,5 (inductif). 5.3.

Article 50-1

—

A compter du 1er juillet 2023 et jusqu'au 31 décembre 2027, la puissance installée pour l'éclairage est inférieure ou égale à 1,6 watt par mètre carré de surface de référence et par tranche de niveaux d'éclairement moyen à maintenir de 100 lux sur la

LEGIARTI000028091556

—

La puissance thermique nominale de l'installation (fixée et garantie par le constructeur, exprimée en PCI et susceptible d'être consommée en marche continue), étant : 10 b) Supérieure ou égale à 50 MW mais inférieure à 1 000

Article R335-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 31

Code de l'énergie

La " période de pointe PP1 " est la période de pointe servant à calculer la puissance de référence des consommateurs ; la " période de pointe PP2 " est la période de pointe utilisée dans les méthodes de certification et de contrôle des capacités et des

Article 9

—

b) Aire S de la surface de mesure en mètres carrés (voir point 8.3) et valeur de 10 log puissance-10 de S/So (voir point 8.5). c) Niveaux de pression acoutisque relevés aux points de mesure (voir point 8.1.1.).

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