Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02781_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par ailleurs, un certificat d'une orthophoniste du 7 mars 2024 indique que l'enfant, qui venait en consultation avec sa mère, est venu à la dernière consultation avec M. B. Il est constant que M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00749_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
une épilepsie et qu’il bénéficie à ce titre, depuis son entrée en France en août 2016, d’une prise en charge pluridisciplinaire associant notamment des pédopsychiatres, des neuropédiatres, des orthophonistes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101716_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Si Mme D se prévaut d'une attestation d'un orthophoniste qui fait état de la dysphonie dont souffre C, cette circonstance n'est pas de nature à remettre en cause l'appréciation portée par le recteur de
Source officielleChambre 2
DTA_2202668_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Toutefois, par ces seules allégations et par la production d'un certificat médical d'une orthophoniste en date du 29 novembre 2022, d'un certificat médical d'un masseur-kinésithérapeute du 6 décembre 2022
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202169_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
de leur enfant, compte tenu du harcèlement dont il avait été victime de la part de son instituteur, et du suivi médical dont il bénéficie de la part d'un ergothérapeute, d'un psychologue et d'un orthophoniste
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2200113_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Elle a suivi, en Mauritanie, une rééducation orthophonique, en langue française avec une orthophoniste française, d'octobre 2012 à juin 2015, prise en charge qui n'a pu être poursuivie.
Source officielle7ème chambre
DTA_2107040_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Mme C soutient que les suites opératoires ont été marquées par une paralysie de la corde vocale droite et une dysphonie sévère de stade 3 diagnostiquée par un orthophoniste le 30 novembre 2015.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02152_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A D comme un " père aimant ", qui emmène les enfants à l'école, prend le goûter, les accompagne chez l'orthophoniste, est présent aux rendez-vous médicaux, verse de l'argent et prend les enfants " un week-end
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400408_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
vue d'une chirurgie dans les mois à venir si la diplopie ne s'améliore pas ; - il consulte de nouveau à la clinique de la Sourdille le 11 décembre 2023 ; - le 19 janvier 2024, il consulte un orthophoniste
Source officielleAide sociale
DTA_2400954_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Le médecin précise dans ce certificat que l’enfant Lylou nécessite d’être examiné une à deux fois par semaine, par un kinésithérapeute, par un orthophoniste et psychomotricien.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2308122_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il résulte du bilan orthophonique du 25 avril 2023 et de la note du 5 octobre 2023 sur la prise en soin de l'enfant par une orthophoniste, d'une part, que le niveau en langage de la fille aînée de Mme
Source officielle1ère chambre
DTA_2402741_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
l'âge de l'enfant né en 2021, il ressort des pièces du dossier et notamment des certificats, attestations, bilans, nombreux et circonstanciés, émanant de médecins, psychomotriciens, ostéopathes ou orthophonistes
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403195_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
périscolaire des enfants durant toutes les années 2020 et 2023, de factures d'achats réguliers de vêtements, de produits du quotidien, d'attestations de la directrice de l'école primaire et de l'orthophoniste
Source officielle2ème chambre
DTA_2403587_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
B... est orthophoniste exerçant à titre libéral.
Source officielle4ème chambre
DTA_2403634_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Enfin, si les requérants produisent des certificats médicaux émanant de l'orthophoniste ayant réalisé un bilan complet de leur fille, et d'un psychiatre, ceux-ci sont insuffisamment précis quant aux résultats
Source officielle5ème chambre
DTA_2404100_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
D'autre part, les pièces produites par le requérant, et notamment les tickets de caisse, les attestations de témoignages de ses proches et du directeur de l'école et le certificat de l'orthophoniste, dont
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2212773_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il résulte de l'instruction, et notamment de l'attestation de suivi du 21 juin 2022 établie par l'association Paloma et du témoignage sur l'honneur du 27 septembre 2022 de Mme D, orthophoniste, et n'est
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01728_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
charge par le service de médecine physique et réadaptation pédiatrique et a pu bénéficier de différents bilans et suivis réalisés par une équipe pluridisciplinaire composée notamment de médecins, orthophonistes
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01151_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
2024 qui indique que l'état de santé de l'enfant justifie un suivi médical et audioprothésiste impliquant la poursuite d'une scolarité adaptée à son handicap ainsi que la note d'évolution d'une orthophoniste
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6032525b87f7d087f7767ed1
28 février 2018
28 février 2018
[Z] [W] s'est fait consentir en mai 2004, ce qui démontre l'incapacité de leur tante à gérer ses affaires, des éléments d'information fournis par l'orthophoniste, de la procédure pour abus de faiblesse
Source officiellePage 34 sur 54