avocat de la SEL DU DOCTEUR KLEIN et à la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat du Conseil national de l'ordre des médecins, Considérant que la SEL DU DOCTEUR KLEIN, médecin spécialiste en gynécologie

son recours hiérarchique tendant à l'annulation de la décision du 21 juillet 1997 du directeur de l'Agence régionale d'hospitalisation refusant le renouvellement à son poste de chef du service de gynécologie-obstétrique

détermine pas l'offre de soins intensifs polyvalents dérogatoires et qu'il prévoit un nombre d'implantations insuffisant pour exercer la chirurgie oncologique selon la mention " chirurgie oncologique gynécologique

Ils demandent en outre qu'un collège d'experts soit désigné, composé d'un gynécologue obstétricien et d'un pédiatre et qu'ils adressent un pré-rapport aux parties.

été commises par surprise ; que de tels motifs ne suffissent pas pour caractériser la circonstance aggravante d'abus d'autorité conférée par les fonctions, la réalisation d'un examen à caractère gynécologique

[G], médecin gynécologue-obstétricien, s'étant associé avec deux médecins gynécologues-obstétriciens liés par un contrat d'exercice libéral à la société clinique Paofai (la clinique), a été soumis

Ils en déduisent que la responsabilité de la société Polyclinique Saint A... est en gagée pour défaut d'organisation, aucun gynécologue-obstétricien ni aucune équipe chirurgicale n'étant de garde dans

Le docteur A et sept autres de ses confrères et consœurs, chirurgiens gynécologues et, ou, gynécologues-obstétriciens, ont assuré des astreintes en semaine entre 20 heures chaque soir et 8 heures du matin

Le docteur B et sept autres de ses confrères et consœurs, chirurgiens gynécologues et, ou, gynécologues-obstétriciens, ont assuré des astreintes en semaine entre 20 heures chaque soir et 8 heures du matin

Le docteur I et sept autres de ses confrères et consœurs, chirurgiens gynécologues et, ou, gynécologues-obstétriciens, ont assuré des astreintes en semaine entre 20 heures chaque soir et 8 heures du

Le docteur E et sept autres de ses confrères et consœurs, chirurgiens gynécologues et, ou, gynécologues-obstétriciens, ont assuré des astreintes en semaine entre 20 heures chaque soir et 8 heures du

I ; 2°) à ce que les experts soient spécialisés en gynécologie-obstétrique et en pédiatrie ; 3°) à ce que la mission des experts soit complétée ; 4°) à ce que les experts puissent établir un pré-rapport

[C] [Y], médecin gynécologue, a embauché Mme [R] [D] à compter du 8 juin 1989, d'abord en qualité de réceptionniste, puis l'a promue secrétaire médicale à compter du 1er avril 1993.

LISTE DES ACTES DITS " ASSIMILES " ADMET QU'IL PEUT Y ETRE FAIT ECHEC DANS CERTAINS CAS, EN CONSIDERATION D'UN RISQUE PARTICULIER DE CONTAMINATION ET A TITRE EXCEPTIONNEL ET QU'EN L'ESPECE, SI LE GYNECOLOGUE

X..., chirurgien-gynécologue, a, au cours d'une intervention sur la personne de Mlle Y..., provoqué une brèche dans la cloison recto-vaginale de sa patiente, dont il est résulté des complications et des

X..., gynécologue obstétricien ayant procédé à l'accouchement ; Attendu que l'arrêt attaqué a retenu la responsabilité de M.

: 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision par laquelle l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes a invalidé son inscription en diplôme d’études spécialisées (DES) de gynécologie

médicale (70), gynécologie obstétrique (07), gynécologie obstétrique et médicale (79), gériatrie ( 34), pédiatrie (12), pathologie cardio-vasculaire (03, ophtalmologie (15), oto-rhino-laryngologie (11