La prise électrique (qui est déboîtée) crée un risque évident d’électrocution, car proche du lavabo, source d’eau (...) Dans l’espoir de vous avoir informé au plus juste (...)

Cette scène s’était déroulée dans l’obscurité car le surveillant avait pris la précaution de faire couper l’électricité pour éviter un court ‑ circuit ou une électrocution.

Les allégations de mauvais traitements, y compris concernant les abus sexuels et les menaces d’électrocution, ont été consignées dans les rapports du médecin légiste à la date des troisième et quatrième

Les allégations de mauvais traitements, y compris concernant les abus sexuels et les menaces d’électrocution, ont été consignées dans les rapports du médecin légiste à la date des troisième et quatrième

    Le requérant allègue que l’Etat doit être tenu responsable du grave traumatisme qu’il a subi à la suite de son électrocution survenue dans le bâtiment d’un transformateur électrique.

Ils nous ont torturé en usant de diverses méthodes, telles que l’électrocution, les jets d’eau, le falaka , la pendaison palestinienne etc.

On 01/07/2021 and 02/07/2021 FSB officers arrived at the IVS, took the applicant out of the cell and drove him to an undisclosed location where they subjected him to electrocutions on his toes, beatings

L'inadéquation des caractéristiques techniques de l'installation électrique vis-à-vis des emplacements ou la présence d'eau augmente le risque d'électrocution liées aux zones.

électrique sous tension, la ligne dite 'Jarlart - [Localité 16]', ce qui a donné lieu à la rédaction d'un avenant au PPSPS du poste de [Localité 11] précisant qu'en raison du risque d'amorçage et d'électrocution

des prescriptions ADEME, - l'installation présentant une absence de précautions anti-galvaniques sur la mise à la terre des rails de fixation et des cadres des panneaux, - d'importants risques d'électrocution

péril grave et imminent ; - Madame [Z] [O] a établi un rapport d'expertise en date du 20 novembre 2018 aux terme duquel elle conclut qu'il existe un risque sérieux d'effondrement des planchers et d'électrocution

Sur le préjudice afférent à la période d’octobre 2020 au 6 avril 2021, il ne peut être mis en doute l’existence d’un préjudice lié au risque d’accident électrique et le risque d’électrocution qui sera

une table, de manière anarchique et sans aucune information sur les récipients au lieu d'être stockés dans un endroit ventilé; Atelier très encombré et inondable par temps de pluie avec risque d'électrocution

judicieux jusqu'à nouvel ordre de retirer ces prestations jusqu'à complète réparation et avertir les clients', - le 25 mars 2019, Mme [A] a expliqué qu'à la suite du passage de l'APAVE, un risque d'électrocution

de la résolution n°18 (suppression du tronçon d'évacuation et de l'alimentation en eau froide vers l'ancien cagibi), aucune faute ne saurait être retenue à l'égard du syndic bénévole, un risque d'électrocution

Les protections électriques étant bien en place, le risque d’électrocution est faible, mais une telle situation ne saurait être prolongée sans l’apparition de nouveaux désordres qui aggraveraient le coût

de désaffleurements pouvant rendre l’usage de la terrasse/plage dangereux lors de la circulation pieds nus autour de la piscine, mais également du danger présenté par les spots lié à un risque d’électrocution

fait valoir en premier lieu que le matériel électrique loué était conforme à la norme NF 15 100 C et que les armoires étaient équipées de dispositifs de protection destinés à prévenir les risques d'électrocution