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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19ème chambre civile
6631373619f939ca6242e2db
30 avril 2024
30 avril 2024
La compagnie ABEILLE IARD & SANTE offre également cette somme.
Source officielle1ére chambre civile
69d814accdc6046d47b12749
2 avril 2026
2 avril 2026
Il en est de même pour la SA ABEILLE IARD.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60952
16 juin 2022
16 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 22-11.218 Demandeur(s) : la société Abeille Iard & santé Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61616
14 décembre 2023
14 décembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [T] Pourvoi n° : J 23-19.903 Demandeur(s) : la société Abeille Iard & santé Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur
Source officielleciv1
60794b939ba5988459c436e4
17 mars 1987
17 mars 1987
Maurice X... a signé le 13 mars 1979 avec la compagnie d'assurances Abeille paix vie un contrat par lequel cette compagnie lui donnait mandat de rechercher et de recueillir des adhérents au contrat d'assurance
Source officielleciv1
60794c509ba5988459c4545f
26 février 1991
26 février 1991
l'atelier de la société Lacrouts-Cazenave ainsi que le matériel, les marchandises et les produits en cours de fabrication qui s'y trouvaient ; que cette société avait souscrit auprès de la compagnie Abeille-Paix
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93887
4 janvier 2017
4 janvier 2017
LE CAPITAINE DU REMORQUEUR ABEILLE FLANDRE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT MIXTE APPELANTE
Source officielleTroisième Chambre
66104647c9ea95b316fe4041
4 avril 2024
4 avril 2024
- Recevoir la Compagnie ABEILLE IARD & SANTE en sa demande reconventionnelle. L'y dire bien fondée.
Source officielleChambre 1-3
65aa2039a34ad1000858176d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ABEILLE IARD & SANTE Représentée et assistée par Me Dominique PETIT-SCHMITTER de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et plaidant.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101003
8 octobre 2009
8 octobre 2009
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que les sociétés Abeille
Source officielleChambre Premier Président
6968c47bcdc6046d4760f105
14 janvier 2026
14 janvier 2026
) ; - annulé les contrats conclus entre la société d'assurance Abeille assurance Iard & santé (anciennement Aviva assurances) d'une part et M.
Source officielle2ème Chambre Cab1
66197ae31b7735881a7c0d28
12 avril 2024
12 avril 2024
[P] [N] a été victime d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule assuré auprès de la société ABEILLE IARD & SANTE.
Source officiellePCP JTJ proxi référé
6631373519f939ca6242e2bb
26 avril 2024
26 avril 2024
Par conséquent, l'assignation sera déclarée valable et la société ABEILLE IARD & SANTÉ sera déboutée de sa demande de nullité.
Source officielleRéférés
ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICSc/S.A
6696cbc49a603a6929151d46
16 juillet 2024
16 juillet 2024
ABEILLE IARD & SANTE venant aux droits de la société AVIVA recherchée en sa qualité d’assureur de la Société Lyonnaise de Montage (SLM) DEMANDERESSE CAM BTP - CAISSE D’ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT
Source officielleChambre Civile
6438f30da942a604f5e93708
13 avril 2023
13 avril 2023
Il sera donc fait droit aux demandes en paiement de M. et Mme [W] à l'égard de la société ABEILLE IARD ET SANTE, en application de l'article L124-3 du code des assurances.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b9c
13 octobre 2003
13 octobre 2003
DU 13 Octobre 2003 ------------------------- C.L/S.B SA ABEILLE VIE anciennement ABEILLE VIE COMPAGNIE D'ASSURANCES C/ X... de Conceicao SB. épouse Y... S.A.
Source officiellecr
613724f3cd58014677419bbc
7 avril 1987
7 avril 1987
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - la Compagnie d'assurances ABEILLE-PAIX
Source officielle1ère Chambre
644a1295656d26d0f8b57f2c
26 avril 2023
26 avril 2023
La société Abeille IARD & Santé s'en remet sur les incidents soulevés par la société QBE Europe et Madame [I].
Source officielle3e chambre civile
64a7b0783bcaf505db69679d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ces derniers ont à leur tour assigné la SARL Demeures d'Occitanie Languedoc-Roussillon et les sociétés AXA France IARD, Abeille Iard et Santé et Tokio Marine Europe.
Source officielleChambre 1-6
64a7af713bcaf505db696370
6 juillet 2023
6 juillet 2023
INTIMEES Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE.
Source officiellePage 34 sur 376
ABEILLE ASSURANCES HOLDING
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LA GRANGE AUX ABEILLES
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LES ABEILLES GOURMANDES
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LAN YUAN, ABEILLE
Adresse de l'ancien propriétaire : 15 bis rue de Maubeuge 75009 Paris Date de l'acte : 24/06/2026 Enregistré le 06/07/2026 au service départemental de l'enregistrement Paris St-Hyacinthe Dossier 2026 00014199 référence 7544P61 2026 A 03201 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
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ABEILLE ASSURANCES VENTURES
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