E... d’évacuer dans un délai d’un mois le logement qu’ils occupent au sein du lieu d’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile situé résidence Saint-Paul, 40 traverse de la Palud à Marseille, mis à

L'entrepreneur de forage a pris le risque d'une possible alimentation du forage à partir de la couche alluviale superficielle mais celle-ci a fait défaut alors que cette couche aurait dû être traversées

approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal du territoire Marseille Provence, en tant qu'elle classe, dans le règlement graphique, les parcelles cadastrées section AN n° 159 et 267, sises 55 traverse

2021 par lequel le maire de Neuville Saint Remy a interdit la circulation des chevaux au sein des résidences Mouchotte et du Comte B et imposé à leurs propriétaires de les transporter en van pour la traversée

été établi, ni aucune consommation de substances, d’alcools ou de stupéfiants ; il n’a pas enfreint les règles de croisement, de dépassement, d’intersection et de priorité de passage ; le piéton a traversé

La société TRAVERSIER et la compagnie L’AUXILIAIRE ont appelé en cause la société AXA qui n’a pas constitué avocat.

Pierre X..., annulé la décision de l'Etat de réaménager la R.N.7 dans la traversée de Charbonnières en la réduisant à une seule voie dans le sens nord-sud et en la conservant à deux voies en sortie d'agglomération

1ER DE L'ARTICLE 4 DU DECRET N° 45-0157 DU 28 DECEMBRE 1945, MODIFIE PAR LE DECRET N° 49-1029 DU 27 JUILLET 1949 ET DE L'ALINEA 2 DE L'ARTICLE 11 DU DECRET N° 50-1258 DU 6 OCTOBRE 1950, EN COURS DE TRAVERSEE

A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION SURVENU LE 13 AVRIL 1965 SUR LE CHEMIN DEPARTEMENTAL N° 15 DANS LA TRAVERSEE DE LA COMMUNE DE GRIGNY RHONE ; VU LE CODE CIVIL ET NOTAMMENT SON ARTICLE L.251

DES IMPOTS ; CONSIDERANT QUE LE CHEMIN DIT DU BOIS VIEUX A VILLENEUVE-TOLOSANE HAUTE-GARONNE , A PRESENTE JUSQU'EN 1967, LE CARACTERE D'UNE VOIE PRIVEE APPARTENANT AUX PROPRIETAIRES DES FONDS QU'IL TRAVERSE

Pyrénées-Orientales), représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert afin d’évaluer l’état de l’immeuble situé sur la parcelle cadastrée A 1007 au 10, bis Traverse

SUPPRESSION DE L'AMENEE D'EAUX ETABLIE SUR LE FONDS DONT ELLES SONT RESPECTIVEMENT USUFRUITIERE ET NU-PROPRIETAIRE, AU PROFIT DE L'HERITAGE CONTIGU APPARTENANT A DESMIS, AUX MOTIFS QUE LA CANALISATION QUI TRAVERSE

D... avait aperçu le piéton sur le trottoir il ne pouvait prévoir qu'il allait traverser et que la trop faible distance séparant M. D... de M.

Il est constant que le tracé de ce chemin traverse un ensemble immobilier appartenant aujourd'hui à Mme B.

Madame [S] [V] expose que le 02 juillet 2018, son fils mineur, [M] [V], a tranversé en vélo la voie de tramway et a été percuté par ce dernier, assuré auprès de la SA ALLIANZ ; que les parties se sont

Vu la décision en date du 28 mai 1982 par laquelle le Conseil d'Etat statuant au contentieux a ordonné une expertise en vue de déterminer le nombre de traversées qu'aurait du effectuer le transbordeur

LIVRAISON A SES CLIENTS, SOIT PAR SES PROPRES VEHICULES, SOIT PAR L'INTERMEDIAIRE DE TIERS TRANSPORTEURS ; QU'EN CE QUI CONCERNE LES LIVRAISONS FAITES AU GENIE MILITAIRE ET A LA SOCIETE ANONYME DES TRAVERSES

DELAI DE PRESCRIPTION D'UN AN, QUE, D'UNE PART, EN EFFET, L'APPLICATION DE LA CIM S'IMPOSAIT EN L'OCCURRENCE AUX PARTIES, POUR LA RAISON QUE LA CONVENTION DOIT S'APPLIQUER DES L'INSTANT OU UN PARCOURS TRAVERSE