Serge Y, demeurant ... ; M.

Serge, partie civile, LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE, LA MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE, parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE,

(Eure-et-Loir), 9°/ de la société à responsabilité limitée SERP, dont le siège est à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), ..., prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité

La société nationale Sonatrach, où [T] a occupé un poste important, leur sert de couverture. » - « Décrit comme avisé, avenant et courtois à l'excès, l'industriel, dont la nomination à la tête de la

Luigi B... qui a travaillé avec Serge X... déclare qu'il utilisait des gants et des combinaisons en amiante et que pour réaliser le travail quotidien.

[N], en réparation de son préjudice de jouissance, la somme de 2 500 euros par mois jusqu'à parfait paiement des sommes allouées en réparation du préjudice matériel subi par M.

La société Seris Security justifie qu'elle a payé à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Régie des remontées mécaniques de Serre-Chevalier

Serge X... sur ces terrains apparaissait fortement compromise en raison des avis défavorables émis par la Compagnie générale des eaux et par la Direction de l'agriculture ; Qu'en statuant ainsi, alors

été accidenté et réparé, et qu'il était vendu sans garantie sous la seule responsabilité de l'acheteur professionnel, qui l'avait revendu le 25 janvier 1984 à Mme Y..., après avoir fait quelques réparations

Au cours de ce délibéré, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers

Serge YG..., demeurant 15, Cours de la Rougcarie, 81200 Aussillon, 15°/ de M. Serge YL..., demeurant ..., 16°/ de M.

562 182 euros en réparation du préjudice consécutif au fait que les objectifs 2000 à 2003 n'avaient pas été tenus -débouté la société SERF de sa demande de dommages et intérêts -fait application

Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions (Paris, 10 avril 1995) que la société Lucie Saint-Clair exploitait des salons de coiffure à l'enseigne du même nom, dont l'un était situé ... de Serbie

Le 7 septembre 2022, une rencontre a eu lieu sur place entre Monsieur [B] et Monsieur [X] Monsieur [B] s'est opposé à toute réparation et envisageait de mettre un terme au bail et de détruire les serres

Serge X la somme de 10 000 F en réparation des conséquences dommageables de la contamination de Mme X par le virus de l'hépatite C ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la santé publique

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 septembre 1996), que Serge A... a été victime d'un accident

formé par : La CAISSE de la MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE de la DORDOGNE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 23 janvier 1990, qui, dans la procédure suivie contre Serge