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13 338 résultats pour « Racinet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03106

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

A... apparaissait en qualité de propriétaire des noms de domaine comportant la racine Geocal enregistrés par la société Géocalive, la chambre de l'instruction n'a pas justifié sa décision" ; Attendu qu'il

Source officielle

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CC

cr

613725f3cd58014677421ca0

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

"que ce nom, qui vient ridiculiser un grade, est indéniablement connoté péjorativement quand bien même ignorerait-on son étymologie ou les tribulations du personnage de la Comtesse de Pimbesche (Racine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00698

Cassation

8 juin 2021

8 juin 2021

en premier ; moi ce qui m'a beaucoup frappé et qui m'a mis très mal à l'aise, c'est qu'il est devenu candidat UMP, c'est-à-dire successeur des RPR et le RPR avait des racines

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00628

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

de la procédure le concernant", ajoutant que, à propos de la circonstance que, manifestement, l'administration fiscale n'avait pas remis en cause le caractère de "holding animatrice" de Finaréa à la racine

Source officielle
TCOM

ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE

69a2f90ecdc6046d470acf7d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000234 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 06/01/2026 DEMANDEUR(S) TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE DEFENDEUR(S) : SARL CASTEX RACING

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031259756

Admin. suprême

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Vu la procédure suivante : L'association " Racing Football Club de Chennevières " a saisi le tribunal administratif de Melun d'une demande tendant à ce que la commune de Chennevières-sur-Marne lui verse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2421970_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 août 2024, le Stadium Racing Colmar, représenté par Me Mariette, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juillet 2024 par

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008189720

Admin. suprême

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Article 2 : La SOCIETE LEADER RACING est condamnée à payer une somme de 3 500 euros et M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df2414cdc6046d47482bc7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

: - la voir condamner sous astreinte de 100,00 euros par jour de retard et par infraction à procéder à l'assainissement des murs mitoyens en partie basse, à mettre un terme à l'empiètement par les racines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9010f

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Malgré cela, les comportements de ses collègues de travail ont continué, à savoir des injures ou des propos racistes-de nombreuses allusions aux personnes de nationalité étrangère-, une mise à l'écart,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02089

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

à titre conservatoire et convoquées à un entretien préalable, elles ont été licenciées pour faute grave par lettre du 18 mai 2009, leur employeur leur reprochant d'avoir tenu des propos à caractère raciste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b295

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 08 Septembre 2006, enregistrée sous le no 04 / 00768 ARRÊT DU 01 AVRIL 2008 APPELANTE : SOCIETE TRIGANO MDC venant aux droits de la Société RACLET

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab64d9cdc6046d47c76c5c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Attendu que Pro-JET RACING (SAS) est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de BEZIERS sous le numéro 882 958 333-2020 B 384.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01031

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Baterforum Tec La Solution, venant aux droits de la société Trading et compensation Tec (la société Tec) a assigné en référé la société Beltoise racing

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2002177_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2020, la société par actions simplifiée (SAS) Motorspeed Racing Products, représentée par la SELARL Nova Partners, demande au tribunal

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a709b3c8605deec1ee4

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[Y] [S] était salarié de la société Racing Club [Localité 8] Méditerranée pour la saison 2017/2018.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205845_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

portant sur un partenariat promotionnel conclu entre la société Actua Circuit et la SARL Del racing.

Source officielle
CC

soc

613724b6cd58014677417be7

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

société i Bazar Com Ltda ayant pour objet le courtage aux enchères sur internet ; que, ce même mois, la société française i Bazar group, aux droits de laquelle se trouve la société e Bay France, a racheté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00242

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Les actions dont il est titulaire sont rachetées par un ou plusieurs cadres salariés ou mandataires sociaux répondant aux conditions requises pour être actionnaire ou par la société.

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3e4

Cassation

3 janvier 2006

3 janvier 2006

des partis révolutionnaires, tels Lutte ouvrière et la LCR, à une fraction de l'extrême-gauche ; la bonne conscience de ce vaste ensemble est assurée par un vernis progressiste qui se prétend anti-raciste

Source officielle