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3 402 résultats pour « Pascale ROBLOT DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720d6cd580146773eece1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

V..., Eugène, Thomas M..., 25°/ Madame Colette, Marie N..., épouse M..., 26°/ Madame Aline, Geneviève O..., 27°/ Monsieur Marie, François, Jean-Pierre S..., 28°/ Madame Amélie, Mathieu, Robert

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2300612_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il ressort des pièces du dossier que la maison d'habitation des requérants, implantée sur la parcelle BK119, est séparée de la parcelle BK132, qui recevra seule les neufs lots à bâtir, par plusieurs maisons

Source officielle
CC

civ3

61372313cd5801467740511b

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

Robert X..., 2°/ Mme Juliette X..., née Y..., 3°/ M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000036945763

Admin. suprême

25 mai 2018

25 mai 2018

foncière sur les propriétés non bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2013, 2014 et 2015 dans les rôles des communes de Saint-Apollinaire et Quétigny (Côte d'Or) à raison de parcelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de4f

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

.-62200 BOULOGNE SUR MER représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me ROBERT du cabinet ROBERT/ DEHAME, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007917598

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 9 septembre 1989 et 4 janvier 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par les consorts Robert de X..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

613721c3cd580146773f6fd6

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Robert X... demeurant ... (Alpes-Maritimes), 2°/ M. Pierre Yvon X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d52c

Appel

14 mai 2010

14 mai 2010

Pascale jacqueline Y... épouse A... Catherine Brigitte B... épouse Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6274bc822799a9057d5dd06d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Il produit un relevé de propriété qui mentionne toutes les autres parcelles faisant l'objet de la cession litigieuse, à l'exception de la parcelle cadastrée section ZE n°17 qui est celle dont la contenance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b346

Appel

11 février 2008

11 février 2008

passage sur la parcelle AV 1165.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Robert A

613725a9cd5801467741f9aa

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

Robert, - La société GOEDEGEBUUR VLEES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 12 mars 1996, qui, dans la procédure suivie contre Robert A...

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

62c67ca8ca9bf26379030a07

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

VERSAILLES Code nac : 72A 4e chambre 2e section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 JUILLET 2022 N° RG 20/00138 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TV6S AFFAIRE : SCI PRESTIGIO C/ SDC LE CLOS ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9495e

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

T... de cesser tout passage sur leur parcelle sous astreinte de 250 euros par jour de retard et manquement constaté dans le mois suivant l'arrêt à intervenir, - Ordonner à Y...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007800592

Admin. suprême

15 juin 1990

15 juin 1990

Robert X..., demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ3

61372201cd580146773f96f4

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Robert Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c67c7cca9bf26379030906

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lilian ROBELOT

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300383_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Il soutient que : - Mme B a entrepris, sans droit ni titre, des travaux de construction d'une roulotte en tôle d'une surface de 10m2, d'un cabanon d'une surface de 2,40m2 et d'un carbet d'une surface

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6268de14b6a90a057d2a5ad7

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

[R] [X] 35 rue Thiers 51100 REIMS Représentée par Me Pascal GUILLAUME de l'AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE, avocat au barreau de REIMS INTIME : Monsieur [U] [K] 46 rue Talleyrand 51100

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bef2

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Claudine PAGE, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007650165

Admin. suprême

26 juin 1974

26 juin 1974

VU LES REQUETES PRESENTEES PAR LES CONSORTS ROBERT X... Z... ET LEON Z... DEMEURANT RESPECTIVEMENT ... A BENFELD BAS-RHIN ET POUR LA DEMOISELLE MATHILDE Y... DEMEURANT ...

Source officielle