Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé président
68ded2f96af9fd1f8095c299
2 octobre 2025
2 octobre 2025
2025 ----------------------------------------- [A] [E] épouse [F] [X] [F] C/ [T] [F] [W] [F] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : - Maître Matthieu
Source officielleProcédures Collectives
69ade28dcdc6046d47f95e77
14 janvier 2025
14 janvier 2025
deux mille vingt cinq par le Président, Madame Annie DEBROUSSE, assistée de Maître Matthieu TALBOUTIER, Greffier.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007977881
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Matthieu X..., demeurant au lieu-dit Kerlasset à Moëlan-sur-Mer (29116) ; M.
Source officielleProcédures Collectives
69e9e442cdc6046d473c2c7a
21 avril 2026
21 avril 2026
du mardi vingtet-un avril deux mille vingt six par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Matthieu TALBOUTIER, Greffier.
Source officielleciv1
613724c0cd58014677418130
3 octobre 2006
3 octobre 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que Mathieu X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
66ff85c8a4ff9ec259c09842
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SVM PROMOTION agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau
Source officielleciv2
61372415cd5801467741207d
5 juin 2003
5 juin 2003
Mathieu (SMP), se plaignant de dommages causés à ses matériels de précision par les vibrations provenant de tirs de mines effectués à proximité de ses locaux par la société Famy TP chargée de la réalisation
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb82
20 décembre 2011
20 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Georges Mathieu X...
Source officielle8ème chambre 1ère section
67ed8128da9e15c5131fb609
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à Me MATHIEU Copie certifiée conforme délivrée le : à Me GROC ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 22/00280 N° Portalis
Source officielleProcédures Collectives
69ae2237cdc6046d47fdad0f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
du mardi treize janvier deux mille vingt six par Monsieur Jean-Luc COURTIN, Président, assisté de Maître Matthieu TALBOUTIER, Greffier.
Source officielleProcédures Collectives
69ae224dcdc6046d47fdae48
13 janvier 2026
13 janvier 2026
du mardi treize janvier deux mille vingt six par Monsieur Jean-Luc COURTIN, Président, assisté de Maître Matthieu TALBOUTIER, Greffier.
Source officiellecomm
61372133cd580146773f1d40
17 mai 1990
17 mai 1990
(Moselle), 8°) la société Les Rapides de Lorraine, dont le siège est ..., 9°) la société Voyages Mathieu, dont le siège est ...
Source officielleTrib. de Commerce
69a10620cdc6046d47defe5b
16 avril 2025
16 avril 2025
liquidation judiciaire sur déclaration de cessation des paiements J25F121 Numéro de PC : 2025RJ46 Date d'audience : 11 avril 2025 Procédure : La SAS GDPROBAT [Adresse 1] SIREN : 831253216 Activité : Tous
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2211488_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Nzinga, greffier d'audience : - le rapport de Mme Mathieu, juge des référés, - et les observations de Me Rapoport, avocat, pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd8a004
25 avril 2007
25 avril 2007
Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle5ème Chambre
65c5db4a15069e0009fdb6d7
11 octobre 2023
11 octobre 2023
DEBROISE de la SELARL CABINET MATHIEU DEBROISE, plaidant/postulant, avocats au barreau de RENNES INTERVENANT : S.E.L.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302054_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
, l'administration et la location de tous biens immobiliers.
Source officielle2ème Chambre
6865968a72b7e1b6bf1e06ad
2 juillet 2025
2 juillet 2025
EQUITE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 2] représentée par Me Mathilde CHADEYRON, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Antoine MATHIEU, avocat
Source officielleRéférés
670574801296b51ba2b1556c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
occupants de toutes demandes plus amples et contraires, notamment de toutes demandes de délais pour quitter les lieux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9fb
24 juillet 2012
24 juillet 2012
A chaque zone concentrique correspond... une valeur de l'indemnité de trajet, le montant de l'indemnité de repas étant le même pour toutes les zones concentriques.
Source officiellePage 34 sur 1550