CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 137 résultats pour « Marc Benoît »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

616355d2bf1fa7f870d29fe4

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

Juillet 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/81708 APPELANTS Monsieur [X] [T] demeurant [Adresse 5] comparant et représenté par la SCP AUTIER, avoués à la Cour SCI BENOIT

Source officielle

Page 34 sur 457

← PrécédentSuivant →
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007758525

Admin. suprême

20 juillet 1990

20 juillet 1990

Jean-Marc A..., demeurant Mesnil-Saint-Nicaise à Nesle (80190), M. et Mme Y..., demeurant Mesnil-Saint-Nicaise à Nesle (80190), et M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jackie Z

61372618cd58014677422e63

Cassation

29 octobre 2002

29 octobre 2002

Josette, en son nom personnel et en qualité de tutrice de Benoît Y..., - Y...

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2100169_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

février 2021, la société civile immobilière (SCI) JELY, représentée par Me Creissen, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 septembre 2020 par laquelle le maire de la commune de Saint-Benoît

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200588

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 23-19.354 contre l'arrêt rendu le 20 juin 2023 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Benoit

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b9f99e8452800008b2b793

Appel

28 octobre 2023

28 octobre 2023

d'instruction, Vu la décision en date du 07 Décembre 2021 rendue par la 3ème Chambre Commerciale dans l'affaire RG N° RG 19/01195, ENTRE : SAS KOLYS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Benoît Y

613725e5cd580146774215ff

Cassation

7 novembre 2000

7 novembre 2000

Pascal, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 22 mars 2000 qui, dans la procédure suivie contre Benoît Y... et Marc X... des chefs de vol et recel de vol

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454960.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, Sebagh, avocat de M. I ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455398.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et M. Guillaume Leforestier, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454834.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88560

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Lévis pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 7 novembre 2024, a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6b2

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

6a0e2f4bcdc6046d475d523a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

2026, en chambre du conseil où siégeait Frédéric ALBAREDE, Juge aux Affaires Familiales, assisté de Benoît HOUDIN, Greffier, l’avocat de la demanderesse a été entendu en sa plaidoirie puis l’affaire a

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

6a0e2f73cdc6046d475d5639

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

demeurant [Adresse 2] représentée par Me Véronique PIOUX, avocat au barreau d’ORLEANS EXPEDITION GROSSE Délivré le La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 12 Mars

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2113378_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu : - l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de travaux ; - l'arrêté du 3 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00603

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

Pour décider que Benoît X... n'était pas lié par un contrat de travail avec la société ARCA PATRIMOINE, le premier juge a retenu que Benoît X... était libre de son organisation de travail et que, si la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.C.P. G. BEX - S. POMMIER - H. BENOÎT -G. PEUCHAUDc/Régine Y

6253c9e0bd3db21cbdd896ab

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

BENOÎT - G.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100217

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

Source officielle
CA

Chambre 2-2

5fdab515354eb6464d8166f1

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f43

Appel

12 juillet 2021

12 juillet 2021

] 1967 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Maxime Benoit GUERIN-FLEURY, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA S.A.R.L.

Source officielle