Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00832_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par un avis d'appel public à concurrence publié les 14 et 16 août 2012 respectivement au Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE),
Source officielle1ère chambre civile B
61628ccd293034a8c342f6e1
11 juin 2013
11 juin 2013
barreau de LYON assistée de la SCP DEYGAS-PERRACHON-BES & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, INTIMEES : SAS SOGEA NORD OUEST [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Dominique JOLY
Source officielle2ème CH - Section 1
6888572cdbf0f4a9225a76ff
28 juillet 2025
28 juillet 2025
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 31 Mars 2025, devant : Laurence BAYLAUCQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, Greffier présent à l'appel des
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93138
4 avril 2016
4 avril 2016
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielle2ème Chambre Cab1
6610406dc9ea95b316fe15d1
5 avril 2024
5 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/01471 - N° Portalis DBW3-W-B7H-27SX AFFAIRE : Mme [O] [Y] (Maître Laurent GERBI de la SCP GERBI AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa3
21 mars 2006
21 mars 2006
José Laurent G...
Source officielle1re chambre 3e section
627f48fb551627057d32e1e9
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1c6
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielle2ème CH - Section 1
66fce3f88d6ea26f688da8f1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Laurence
Source officielle2ème CH - Section 1
6888572cdbf0f4a9225a76f9
28 juillet 2025
28 juillet 2025
défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Laurence
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:474191.20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
En premier lieu, il résulte de l'instruction que, par arrêté du 26 décembre 2018 le préfet de l'Indre a donné, à compter du 2 janvier 2019, délégation de signature à Mme Lucile Josse, secrétaire générale
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fa89687317f24325aed1
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Cour : jugement rendu le 14 Décembre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 07/07883 APPELANT Monsieur [C] [C] [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Bettina JOLY
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bd5
8 janvier 2002
8 janvier 2002
. ; INTIMES -DEFENDEURS AU CONTREDIT - Représentés par Maître Laurence JOLY, avocat au barreau de Thonon Les Bains ; COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 13 Novembre
Source officielle4e Chambre A
61631516e03efc4516bd2d87
17 février 2012
17 février 2012
ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Laurence PARENT-MUSARRA, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdd2
4 février 2009
4 février 2009
Bureaux du Méditerranée - 13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE, avoués à la Cour, assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Laurence
Source officiellecr
édure suiviec/Christian Y
613726a6cd580146774275ed
30 octobre 2006
30 octobre 2006
Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 23 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Christian Y... et Laurence de Z..., du chef de diffamation
Source officiellesoc
6137240ecd58014677411a9b
10 juin 2003
10 juin 2003
Pierre P..., demeurant ..., 52 / de Mme Muriel Q..., demeurant ..., 53 / de Mme Josée R..., demeurant ..., 54 / de Mme Hélène De XM..., demeurant ..., 55 / de M. YP...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe6a
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Raphaël Binet Immeuble Le Magister 35069 RENNES représentée par Maître MEMIN, substituant Maître Luc LALANNE (SCP), avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Antonio X... ... 72380 JOUE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894dd
5 juin 2007
5 juin 2007
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Jacques REY, Conseiller :Patrick FIEVET, CONSEILLÈRE :Laurence NOEL, Qui en ont délibéré Arrêt :
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51d0
28 avril 2022
28 avril 2022
LES SUREAUX prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel ANDREO substitué par Me Joel MISSLIN, avocats au barreau
Source officiellePage 34 sur 77