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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
6163b7f8b88d7e4ae5cfe36c
5 mars 2010
5 mars 2010
Ordonnance de Clôture : 7 octobre 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Janvier 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163cdada4f434918a1e521b
15 janvier 2010
15 janvier 2010
PARTIES CONVOQUÉES LE : 24 mars 2009 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 décembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f39
22 décembre 2006
22 décembre 2006
AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Novembre 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Anne Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène HOMS
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf8c
21 mars 2008
21 mars 2008
PARTIES CONVOQUEES LE : 12 juillet 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Février 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS,
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c3
21 janvier 2008
21 janvier 2008
DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Monsieur Dominique DEFRASNE, Conseiller Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Madame Danielle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Madame Hélène HOMS
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d238
13 mars 2009
13 mars 2009
de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 17 juin 2008 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Février 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Bruno LIOTARD, Président Hélène HOMS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201861
18 décembre 2014
18 décembre 2014
avec les autres et rendu impossibles toutes relations affectives et amoureuses ; à l'opposé qu'il résulte de plusieurs documents communiqués aux débats : - qu'en l'état des conclusions du cabinet OPTIM HOM
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-147091
22 septembre 2014
22 septembre 2014
; LEIGH DAY & CO General election 6 May 2010 Detained at relevant time at HMP Norwich 29309/10 14/05/2010 Lee FLAHERTY 23/11/1956 Stockton on Tees British A8780AD HMP Holme
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0210JUD005198708
10 février 2015
10 février 2015
; LEIGH DAY & CO General election 6 May 2010 Detained at relevant time at HMP Norwich 29309/10 14/05/2010 Lee FLAHERTY 23/11/1956 Stockton on Tees British A8780AD HMP Holme
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0124DEC003801522
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Holm, a lawyer practising in Oslo; Having deliberated, decides as follows: SUBJECT MATTER OF THE CASE 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2302378_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Mme C pour le préfet des Pyrénées-Orientales, . de Me Houmer et de M. B pour la commune d'Argelès-sur-Mer, . et de Me Benzakki pour la Société Transports Pagès.
Source officielle4ème chambre
DTA_2302389_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Lauranson, rapporteur public, - les observations de Me Diaz, représentant la société Guidon futé et autres, celles de Me Houmer, représentant la commune d'Argelès-sur-Mer et celles de Me Strbik, représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6ed
18 octobre 2011
18 octobre 2011
MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de la SELARL RACINE, avocats au barreau de LYON représentée par Me JACQUES, avocat SAS PATRICOLA représentée par ses dirigeants légaux ZA La Croix des Hormes
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0515DEC002870995
15 mai 1996
15 mai 1996
D.H., arrêt Holm du 25 novembre 1993, série A n° 279, p. 14, par. 30 ; N° 16839/90, Remli c/ France, rapport Comm. 30.11.94 et Cour eur.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10874
3 novembre 2016
3 novembre 2016
compris celles étrangères à sa mission lui aient été imposées ; que par ailleurs, le compte rendu de ses entretiens annuels d'évaluation pour l'exercice 2010/2011 s'il indique une charge de travail « homérique
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0914JUD007132117
14 septembre 2021
14 septembre 2021
In January and February, the terrorist group launched attacks on Syrian Arab Army positions in the Sukhnah region in Homs Governorate.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1130REP001683990
30 novembre 1994
30 novembre 1994
D.H., arrêt Holm du 25 novembre 1993, série A n° 279, p. 14, par. 30). 38.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:1017DEC001494489
17 octobre 1991
17 octobre 1991
#xa0; Application No. 14944/89 by Bertil and Ingeborg HOLM
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205b
17 février 2015
17 février 2015
: il serait dû au fait que l'une de ses collègues avait déjà réglé la facture sans lui en faire part ; ce point a été régularisé par le bénéficiaire du chèque qui l'a retourné, - la facture Protect Homs
Source officielle1re chambre 1re section
6037686240fe40454171148a
26 mars 2015
26 mars 2015
celles étrangères à sa mission lui aient été imposées ; Que par ailleurs, le compte rendu de ses entretiens annuels d'évaluations pour l'exercice 2010/2011 s'il indique une charge de travail 'homérique
Source officiellePage 34 sur 42