Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
651e53bca81daa831884f6a0
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[H] [U] [Z] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Jean-michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT
Source officielle1ère Chambre
627b562c76c5d9057df802eb
10 mai 2022
10 mai 2022
HOIST FINANCE AB [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et
Source officielle1ère Chambre
627b562c76c5d9057df802ef
10 mai 2022
10 mai 2022
l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Entreprise SARL GIRARD FRERES [Adresse 14] [Localité 9] Représentée par Maître Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
69b823fdcdc6046d47de20c5
7 avril 2025
7 avril 2025
qualité audit siège, Demanderesse à l'injonction de payer, Défenderesse à l'opposition, Comparant par Maître Ludovic TIRADON suppléant la SCP D'AVOCATS COLLET – DE ROCQUIGNY – CHANTELOT – BRODIEZ – GOURDOU
Source officielle1ère Chambre
69d5e33dcdc6046d477b2a74
7 avril 2026
7 avril 2026
[S] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Maître Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal
Source officielleChambre Commerciale
6788a098a1dbfbd5d79cd596
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[I] [C] [T] [Adresse 8] [Localité 1] Mme [U] [D] [Adresse 10] [Localité 4] Les trois intimés représentés par Me Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU
Source officielle1ère Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f6f
2 avril 2024
2 avril 2024
[V] [A] et Mme [W] [D] [Adresse 8] [Localité 13] Représentés par Maître Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304232_20260217
17 février 2026
17 février 2026
la société requérante fait valoir que cette adresse correspond à celle de son établissement secondaire, qui a fermé le 14 mars 2022, et que son siège social est désormais domicilié au 66 route des Gourdoux
Source officielleChambre 1
DTA_2300966_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Panighel, rapporteur public, - et les observations de Me Gourdou substituant Me Cacciapaglia et de Me Maisonneuve représentant le département de l’Allier. Considérant ce qui suit : Mme C...
Source officielleChambre 1
DTA_2200762_20260227
27 février 2026
27 février 2026
code de justice administrative, qui n’a pas été communiqué, le syndicat intercommunal d’électrification et de gaz du Puy-de-Dôme, représentée par la SCP Collet – de Rocquigny – Chantelot – Brodiez -Gourdou
Source officielleChambre 2
DTA_2100436_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 30 avril 2021, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de Buzaudon, représenté par la SCP Collet - de Rocquigny - Chantelot - Brodiez - Gourdou et Associés,
Source officielleChambre 2
DTA_2000353_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 février 2020 et un mémoire enregistré le 20 mai 2020, Mme C B, représentée par la SCP Collet - de Roquigny - Chantelot - Brodiez - Gourdou
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502065_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Goudou La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle2ème Chambre
DTA_2310925_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Goudou La République mande et ordonne au préfet de Maine-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleOQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2307436_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
GOUDOU La République mande et ordonne au préfet de la Loire Atlantique en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306174_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
GOUDOU La République mande et ordonne au préfet de Maine-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle2ème Chambre
DTA_2211285_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Goudou La République mande et ordonne au préfet de Maine-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105701_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
GOUDOU La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100347_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
GOUDOU La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle2ème Chambre
DTA_2109617_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
GOUDOU La République mande et ordonne à la préfète de la Mayenne en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officiellePage 34 sur 45