", l'implantation d'un second forage aurait lieu " dans le champ en amont, en bordure de ripisylve ", tandis que le dernier forage envisagé, et le seul qui a finalement été réalisé, serait implanté "

Article 2 : La société en nom collectif "La Boissière" est condamnée à verser la somme de 5 000 F à la commune de Briis-sous-Forge.

En juillet 2020 la commune de Bellecombe-en-Bauges a installé des blocs au bout de la rue de la Forge afin qu'elle ne soit plus empruntée par les automobilistes autres que les riverains.

d'euros ", soit "une hausse par rapport au premier semestre 2002 de 9,2 % en données pro forma (33,0 millions d'euros) et de 20,8 % en données prorata (29,7 millions d'euros)".

demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 6 septembre 1995 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la route nationale RN 134 entre Urdos et les Forges

DECIDE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société civile immobilière La Forge des Cyclopes et de Mme A.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'arrêté du 15 avril 2022 par lequel le maire de Briis-sous-Forges

Pernot a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Maamouri, pour la société La Vue des Forges et les observations de M.

), qui a acquis par acte du 4 décembre 1991 un ensemble immobilier composé de deux bâtiments et d'une ancienne scierie surplombant un bief provenant de la rivière de l'Ain, a assigné la société des Forges

Monsieur Attemane SLIMANE, Madame Corinne CHAISE-VAN BERTEN, Juges, assistés de Monsieur Antoine FONTAN, commis-greffier ; après débats et délibéré du même jour ; DANS: LA PROCEDURE DE LIQUIDATION: ALCA FORAGE

D'AUTRE PART, A CE QUE LA COMMUNE DE SOUBES SOIT CONDAMNEE A LUI VERSER LA SOMME DE 150.000 F EN REPARATION DU PREJUDICE SUBI DU FAIT DE L'IMPOSIBILITE D'ALIMENTER EN EAU POTABLE SON HABITATION PAR FORAGE

Attendu que la société Robert fait le même grief à l'arrêt alors, selon le moyen : 1°/ que le juge ne peut dénaturer les clauses claires et précises du contrat ; qu'en l'espèce, la facture « pro forma

leur appréciation ; qu'au cas présent, deux télécopies du 21 janvier 2003 (qui lui avaient été adressées) par la société Lani et la société Sofragem précisaient qu'elles lui envoyaient une facture pro forma

complémentaires, enregistrés les 25 janvier 2019, 7 décembre 2020, 8 février, 9 avril et 23 décembre 2021, 9 mars, 21 avril et 16 mai 2022, la SARL Blond et Roux architectes, la SAS Altia, la SAS Bureau Michel Forgue

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des forges du Morvan, société à responsabilité limitée dont le siège est sis à Luzy (Nièvre),

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Suissa, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Chatenois Les Forges à lui verser

Vincent Y..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cessation de la société anonyme Forges de l'Eminée, demeurant ..., 3 / de M.

Dans le cadre de cette procédure, le trésorier de Forges les Eaux a déclaré un ensemble de créances pour un montant total de 154 586, 76 €.