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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Reconduite à la frontière
DTA_2601310_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Le 11 septembre 2025, l’office les a orientés vers HUDA FOL d’Annecy en leur demandant de se présenter à Cluses le 16 septembre 2025. Il résulte de l’instruction que M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02683
14 mai 2008
14 mai 2008
Benno, d' une part, - LA SOCIÉTÉ QUEEN, - LA SOCIÉTÉ PRINCESSE, - LA SOCIÉTÉ PRINTEL, - LA SOCIÉTÉ LES FOLIES CLUBBING, - LA SOCIÉTÉ LE DUPLEX, civilement responsables, d' autre part, contre l' arrêt de
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03270_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
L'association " Vent de folie ", M. et Mme U et P Q, M. R H, M. G K, M. et Mme N et V M, M. et Mme F et L B, M. et Mme A H, M. et Mme J S, M. et Mme D T, M.
Source officielleMERCREDI
69aa0b3ccdc6046d47a7ebde
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Autres commerces de détail spécialisés divers, vente de produits cosmétiques à prix discount, sous l'enseigne « Folie Cosmétic », nommé la SELARL [L] [E], en qualité de mandataire judiciaire, fixé à 6
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2600985_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
C... de libérer de corps, de biens et de tous occupants de son chef le logement n° C207 situé à la résidence Dessaux sise au 2 de la rue de la Folie à Orléans (45000), qu’il occupe sans titre depuis le
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007983568
11 décembre 1998
11 décembre 1998
Vu la requête enregistrée le 26 juin 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme X... demeurant 1201 quartier de la Haute Folie à Herouville-Saint-Clair (14200) ; M. et
Source officielle18e Chambre
615e0e3fc25a97f0381f53e5
30 janvier 2014
30 janvier 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 JANVIER 2014 N° 2014/54 Rôle N° 12/03735 [F] [L] C/ Association FOL DU VAR
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb18a0de54ff609f80fa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : 24/00240 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FOLV-11 Minute N° 56 Etablissement Public AGENCE NATIONALE DES TITRES SECURISES (ANTS) Représentant
Source officiellecr
613725fdcd5801467742219b
14 décembre 2000
14 décembre 2000
Foltzer, juge d'instruction, disant n'y avoir lieu à suivre en l'état ; que le dossier de la procédure a été déposé au greffe de la chambre d'accusation le 24 septembre 1999 ; que le procureur général
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC004581621
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Henriques, a lawyer practising in Foz do Arelho.
Source officielleRétentions
66235acbaec0e60008fe9997
19 avril 2024
19 avril 2024
J'ai encore fait une crise de folie je m'échappe de la maison , j'ai fait une bagarre avec les agents de sécurité j'ai pris 5 mois,, puis on m'a mis au CRA ; faut pas me remettre au CRA , mon père a eu
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2302791_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Victoria - Faure Evènements, qui a pour objet l'organisation et la réalisation de manifestations artistiques, a conclu le 9 février 2022 un contrat de cession des droits d'exploitation de l'évènement " La folie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003451_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Gamaches a, au nom de la commune, délivré à la SAS Immaldi et Compagnie un permis de construire un bâtiment commercial " Aldi ", sur un terrain cadastré section AM n° 183 situé sur la zone d'activités La Folie
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-158623
13 octobre 2015
13 octobre 2015
held that according to the transcripts and recording of the television program the first applicant had repeatedly accused E.V. of involvement in cigarette contraband by using the buses belonging to the folk
Source officielleSERVICE CIVIL
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE SERVICE CIVIL DEMANDERESSE Madame [H] [Y] née le 15 Janvier 1980 à [Localité 8] (78), demeurant [Adresse 3] et actuellement [Adresse 5] Ayant pour avocat la SELARL LE FOLL
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66fee09d172da17169e9aa11
3 octobre 2024
3 octobre 2024
représentée par Me Laurent NOREILS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : #NA537 Monsieur [N] [F], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Christine FOLTZER
Source officiellePCP JCP ACR référé
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
avocats au barreau de PARIS, 22 Bis Rue Jouffroy d’Abbans 75017 Paris, Toque P0500 DÉFENDERESSE Madame [D] [H] veuve [U], demeurant [Adresse 1], comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Christine FOLTZER
Source officielleRéférés Premier Président
65b36c078c0355000835f6ba
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ROBERT GAULTIER représentée par son Président en exercice [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Elvine LE FOLL de la SELARL LE FOLL ELVINE, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE (avocat plaidant
Source officiellecr
613726a9cd580146774277f8
3 octobre 2007
3 octobre 2007
sur les spectacles de 4e catégorie et des obligations comptables et déclaratives spécifiques y afférentes ; que les agents ont rencontré Lionel X... et son épouse Yannick X... dans l'établissement " Folies
Source officielleciv1
613724a8cd58014677417503
27 septembre 2005
27 septembre 2005
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que dans son numéro du 2 janvier 2003, le journal l'Express a publié un article intitulé "clonage humain, la folie
Source officiellePage 34 sur 78