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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
613720dfcd580146773ef190
8 mars 1989
8 mars 1989
André, demeurant rue des Cavalières à Fleury d'Aude (Aude), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef191
8 mars 1989
8 mars 1989
André, demeurant à Fleury d'X...
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef1d0
8 mars 1989
8 mars 1989
Maurice, demeurant boulevard de la République à Fleury (Aude), défendeur à la cassation.
Source officielleciv2
613720b4cd580146773edb7b
20 juillet 1988
20 juillet 1988
domicilié à Paris (19ème), ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1988 par le tribunal d'instance d'Orléans, au profit de : 1°/ Madame Suzanne D..., épouse A..., élue CGT, demeurant à Fleury-les-Aubrais
Source officiellesoc
613721f9cd580146773f92ae
14 octobre 1993
14 octobre 1993
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Villa Saint-Michel, dont le siège est Transnières à Fleury-sur-Andelle
Source officielleciv3
613722d1cd58014677401dee
19 mars 1997
19 mars 1997
"Fleurière", 06400 Cannes, 2°/ Mme Andrée X..., demeurant ...
Source officiellecr
6079a8bd9ba5988459c4ebb3
11 juillet 1968
11 juillet 1968
MAILLARD, CHAUFFEUR, TOUS PREPOSES DE LA SOCIETE FRANCAISE DES GAZ LIQUEFIES, ET D'AUTRE PART, CONTRE BERTAULT, DIRECTEUR REGIONAL DE LA SOCIETE LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE ATTENDU QU'A L'EGARD DE FLEURY
Source officielle7éme chambre
DTA_2208012_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Il a été transféré deux jours après son écrou initial à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ae6
23 mars 2017
23 mars 2017
ENTRE : Monsieur Vincent Christophe X... ... 17100 SAINTES Représentant : Me Anais FLEUROUX de la SELARL GERMAIN DIETZ FLEUROUX, avocat au barreau de SAINTES Madame Jeanine Y... ... 17100
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00504
16 février 2011
16 février 2011
sociale ; que cependant, tel n'est pas le cas de la déclaration faite par la Société ASC ; que de fait, la déclaration d'appel identifie ainsi qu'il suit l'appelante : Société ASC – Route de Granville à Fleury
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2603737_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ecroué depuis le 30 mars 2025 au centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis (Essonne), il a fait l’objet, le 8 décembre 2025, d’une mesure de libération sous contrainte avec une expulsion vers la Roumanie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210725
17 novembre 2022
17 novembre 2022
__________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 NOVEMBRE 2022 La société Les Cattleyas, société par actions simplifiée, dont le siège est Camping Le Clos fleuri
Source officielle5ème chambre
DTA_2300903_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
B..., représenté par Me Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision non formalisée par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Fleury Mérogis a ordonné une rotation de sécurité
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300904_20230217
17 février 2023
17 février 2023
de justice administrative: 1°) de lui attribuer l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision par laquelle le directeur de la maison d'arrêt de Fleury
Source officiellesoc
613721d7cd580146773f7f3c
17 décembre 1992
17 décembre 1992
immeuble "Condillac", résidence Saint-Mury à Meylan (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1988 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit des Etablisements Rondeau Bois-Fleury
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2200945_20240207
7 février 2024
7 février 2024
contribution sur l'audiovisuel public à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison de l'appartement dont elle dispose, à titre de résidence principale, sise 715/733 chemin des Plateaux Fleuris
Source officiellecomm
613723bfcd5801467740da29
27 novembre 2001
27 novembre 2001
l'instance en l'état où celle-ci se trouvait au moment de son interruption ; qu'en s'abstenant de rechercher si le courrier du 6 octobre 1998, communiquant le jugement du tribunal de commerce de Flers
Source officiellecomm
61372273cd580146773fd2b3
21 mars 1995
21 mars 1995
faisant valoir qu'il ne fallait pas se limiter à apprécier l'influence de l'activité de la société P F G aux seuls échanges de cercueils mais également au regard des importations d'autres marchandises (fleurs
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b93
19 octobre 1998
19 octobre 1998
Ils font état d'une vente récente intervenue sur la commune de FLEURY SUR ORNE, concernant une parcelle classée elle aussi en zone NC.
Source officiellesoc
61372465cd58014677415276
11 mai 2005
11 mai 2005
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été engagée le 3 avril 2001, en qualité de fleuriste, par la société La Source aux fleurs
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