beurre Noisy à 2,01 €, soit un montant de 8,04 € avec une DLC au 23/12/2011 1 boîte de physalis à 1,38 € 3 paquets de jambons à poêler à 2,86 € soit un montant de 8,58 € avec une DLC au 21/12/2011 1 fleuron

qualité audit siège, la société FLEUR CASH AUVERGNE, dont le siège est sis ..., représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Mme A..., exploitant sous l'enseigne "Fleurine

.., Jean-Luc TOUJA, Philippe JULIAN, Jean-Pierre BATTISTON, Patrick FLIN, Guy CHAPELLE, Thierry PLANES ; . pour les clients, à la liste annexée à la décision ; . pour les fournisseurs, aux sociétés FLEURON

liquidateur Judiciaire de la société COMMUNICATION MEDIA SERVICES (CMS), domiciliée 3-5-7, Avenue Paul Doumer, 92500 RUEIL MALMAISON assistée de Maître Michel BAZEX, Avocat au Barreau de PARIS, SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE

AYANT POUR AVOCATS la SCP LAFARGE FLECHEUX REVUZ du barreau de PARIS (P.209).

Anne MARIN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Société BANQUE TRANSATLANTIQUE ayant son siège social : [Adresse 11] Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée Me FLECHEUX

B..., avocats au barreau de POITIERS - Me Fleurine C..., avocat au barreau de VALENCE DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur Thibaut Y... [...]                             

Faurie, épouse Mas, demeurant 144, route de Saint-Léonard, 87480 Saint-Priest-Taurion, 40 / Mlle Viviane Faurien, demeurant 6, rue Clair Logis, 87400 Saint-Léonard-de-Noblat, 41 / Mme Danielle Fleurat

de pertes sur le coefficient de marge retenu pour les produits de boulangerie et de viennoiserie et des abattements sur le montant toutes taxes comprises des achats de meunerie pour tenir compte du fleurage

gouvernement ; Considérant, en premier lieu, que les actes par lesquels le Président de la République a décidé chaque année, de 1986 à 1992, à l'occasion de la commémoration du 11 novembre, de faire fleurir

notamment de sa déclaration sur l’honneur que Madame [U] [G] [Y] épouse [T] est serveuse dans deux restaurants «coco’s dinner», l’un situé à CHALEINS (01) depuis le 11 avril 2023, et l’autre situé à FLEURIEU

[Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Hugues MAQUINGHEN, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Victor FLEURET, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : M.

situation était déjà lourdement obérée : - par un cautionnement souscrit le 27 décembre 2009 en garantie du prêt consenti par le CIC Lyonnaise de Banque, le 16 décembre 2009, à la SCI Domaine de Fleurey

Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT     Les requérants (Laure de Moucheron, née en 1950, résidant à Tours   ; Jacqueline   Grellet des Prades de Fleurelle

-Condamner enfin Monsieur [U] [E] aux entiers dépens, qui pourront être recouvrés par la SPC REGNIER – SERRE – FLEURIER – FELLAH – GODARD, Avocats associés, conformément aux dispositions de l’article 699

DATA, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 403096670 5) SAS HIGH CO VENTURI, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 880327069 Parties demanderesses : comparant par Me Hélène BLACHIER-FLEURY

Jugement du 10 FEVRIER 2023 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 21/01023 APPELANTE : Madame [G] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emilien FLEURUS

le 26 Novembre 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2024F01371 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Asma MZE Me Cécile FLECHEUX