Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210291
21 avril 2022
21 avril 2022
Ittah, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110358
11 mai 2022
11 mai 2022
Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [D], de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du directeur du
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210156
2 mars 2023
2 mars 2023
Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur général des finances publiques, service de la publicité foncière d'Etampes, après débats en
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300275
13 avril 2023
13 avril 2023
[E], de la société Carol et de la société Audonienne, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société SEMISO, après débats en l'audience publique du 7 mars 2023 où étaient présents Mme Teiller, président
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310002
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. et Mme [N], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme [P], après débats en l'audience publique du
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210711
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Savoie, de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10085
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Guerlot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210011
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00564
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Alt, conseiller, les observations de la SAS Hannotin Avocats, avocat de Mme [V], de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur régional des finances publiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00622
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Alt, conseiller, les observations de la SAS Hannotin Avocats, avocat de M. et Mme [J], de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur régional des finances publiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur et
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00624
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Alt, conseiller, les observations de la SAS Hannotin Avocats, avocat de M. et Mme [W], de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur régional des finances publiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur et
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88676
10 avril 2025
10 avril 2025
____ ENTRE : la société Top Bagage International, ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Wistar Entreprises Limited, ayant la SCP Foussard
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2101107_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
demandant au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2020 dans les rôles de la commune de Le Fousseret
Source officielleciv2
61372688cd580146774264da
12 mai 2003
12 mai 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 11 mars 2003, Me Foussard, avocat au Conseil d'Etat et
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00608
12 mars 2014
12 mars 2014
Moyen produit par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour M. Y..., ès qualités, demandeur au pourvoi n° J 12-28. 484.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00848
12 juillet 2013
12 juillet 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 27 juin 2013, Me Foussard, avocat à cette Cour, a déclaré
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03207_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Toutefois, d’une part, l’allée des Fousserettes qui dessert le terrain concerné était, à la date du certificat d’urbanisme en litige, une voie privée ouverte à la circulation du public, de sorte que les
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300866
16 septembre 2008
16 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 10 juin 2008, Me Foussard avocat à la Cour de cassation
Source officiellesoc
61372494cd58014677416a64
26 octobre 2005
26 octobre 2005
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que par acte du 23 septembre 2005 déposé au greffe social de la Cour de Cassation, Me Foussard
Source officiellesoc
6137249ecd58014677417021
27 septembre 2005
27 septembre 2005
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par acte établi le 5 juillet 2005 au greffe social de la Cour de cassation, Me Foussard
Source officiellePage 34 sur 1353