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6 375 résultats pour « Eric VALERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre B

60337129da725b259d2d77b4

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

FOND DU 15 JUIN 2017 N° 2017/ Rôle N° 16/07387 Société civile [Adresse 1] C/ SNC LE FESTIVAL Grosse délivrée le : à :Me Michèle LERDA Me Eric

Source officielle

Page 34 sur 319

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

LACAN, Valère, Michel, Eric, Vincent

SIREN 988289120Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

24/06/2025

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Créations

LESSAULT, Valere Eric Bernard

SIREN 823995345Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

26/01/2025

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Radiations

PAJOT, Bertrand Eric Valère

SIREN 532872116Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

24/02/2023

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Procédures collectives

VALERE ERIC

SIREN 508845781TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

Autres avis de dépôt — Dépôt de la liste des créances ; la liste des créances article L 622-24 du code de commerce est déposé au Greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance et formuler des réclamations devant le juge commissaire par déclaration au greffe dans le délai d'un mois à compter de la date de la présente publication

15/02/2015

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Ventes et cessions

LE RELAIS DE CASTETS, JUDES, Serge, Chantal, Arlette, Patrick, Anne-Marie, Claudie, Patrick, Murielle, Chantal, Fabienne, Monique, Eric, Valère, Dominique, Eric, Isabelle, Murielle, Florence, Anne-Marie, Olivier, Guy, Stéphanie, Sonia, GALINEAU, TONNELIER, MAIGRET

SIREN 804314631GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

Mise en activité de la société

21/10/2014

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CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448280

Admin. suprême

28 juillet 2011

28 juillet 2011

de La Planquette et le titre exécutoire émis, en exécution de cette décision, le 10 décembre 2002 par la trésorerie principale de La Valette et, d'autre part, fait droit à la demande présentée par MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bffb

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 22 MAI 2008 (Rédacteur : Madame Monique CASTAGNEDE, Président) No de rôle : 06 / 01745 Monsieur Eric

Source officielle
CC

cr

61372589cd5801467741e992

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 septembre 1992, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 100

Source officielle
CA

1re Chambre A

61637741f6919f4eda2c38f8

Appel

22 février 2011

22 février 2011

barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [T] [E] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assisté par Me Eric

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-141719

Admin. suprême

12 février 2014

12 février 2014

Par une décision du 18 décembre 2008, le préfet de Kujawsko-Pomorskie alloua aux requérants l’indemnité pour éviction correspondant à la valeur de marché du terrain concerné et des bâtiments érigés sur

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

660cf2707c1ccb0008628fc1

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

jouissance et de perte de valeur vénale ; En tout état de cause, - Condamner Mme [T] à payer à M.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

668839f3342d338c20d31580

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ATRIUM GESTION [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #D0502 DÉFENDEURS Monsieur [B],

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9324a

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Eric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c638

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Il a laissé pour lui succéder Alex, Simone, Eric et Francis B....

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858e5cdc6046d4718cdf5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Il précise que si le bolivar vénézuélien est aujourd'hui convertible en euros, sa valeur est quasiment nulle, soit 0,0000020239129€.

Source officielle
CC

civ1

61372324cd58014677405f40

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

Erich K..., étudiant de nationalité yougoslave, s'est trouvé, au cours de l'année 1939, en possession d'une importante collection d'objets et de tableaux de valeur, provenant de la galerie d'Ambroise N

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10454

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Eric C..., domicilié [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de feu Georges C..., contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5

Source officielle
TCOM

procédure collective

69b21cddcdc6046d475a7953

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SOUS-REPERTOIRE : 2025000057 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DE MENDE JUGEMENT DU 02/07/2025 DEMANDEUR(S) : DEFENDEUR(S) : SARL [Adresse 1] représenté(e) par Monsieur [T] [P] LE MINISTERE PUBLIC : Monsieur Valery

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66b50ca810164e0c4cc35bb2

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me BOHBOT Eric Copie exécutoire délivrée le : à : Madame [M] [F] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/02085 -

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66b50ca810164e0c4cc35bbe

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Eric BOHBOT Copie exécutoire délivrée le : à : Madame [X] [R] [S] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/02084

Source officielle
TJ

Ventes

67082b6a89f19e8c50fa600a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Titulaire de la carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerce, sans perception d’effets ou valeurs, n° CPI 0605 2017 000 019 152 délivrée par la CCI Nice Côte d’Azur, garantie par

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

668440a88bcff606d9c416c5

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Par Eric RUELLE, Président du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65b369268c0355000835f550

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

D'EXPLOITATION HOTELIERE ET TO URISTIQUE [2], représentée par Me Laurent VIOLLET de la SELARL LVA, avocat au barreau de PARIS, toque : G0129 Intimées : Madame [O] [S] épouse [D], représentée par Me Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c63

Appel

26 février 2002

26 février 2002

ARRET DU 26 FEVRIER 2002 N.G ----------------------- 01/00088 ----------------------- SCP PERIE ERIC ET MAUBOURGUET JOELLE C/ Liliane X... épouse Y... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN

Source officielle