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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
67ecc9d8dab039e415d933a2
1 avril 2025
1 avril 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************
Source officielleChambre Sociale
63d22ab49b3c8605deec2107
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Il y a donc lieu de constater le désistement d'appel et le dessaisissement de la cour.
Source officielleChambre sociale
64b62d960b444605db3f5d79
13 juillet 2023
13 juillet 2023
PAR CES MOTIFS, Nous, Emmanuelle TRIOL, magistrat chargé de la mise en état, Constatons le désistement d'appel de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f72a51cdc6046d476ee736
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il y a lieu de constater l'état de cessation des paiements avec toutes conséquences de droit. Le Ministère Public a été avisé de la date de l'audience, la procédure lui ayant été communiquée.
Source officielleTrib. de Commerce
69f72bbdcdc6046d476f06c0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il y a lieu de constater l'état de cessation des paiements avec toutes conséquences de droit. Le Ministère Public a été avisé de la date de l'audience, la procédure lui ayant été communiquée.
Source officielleTrib. de Commerce
69f755bccdc6046d47728d7e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il y a lieu de constater l'état de cessation des paiements avec toutes conséquences de droit. Le Ministère Public a été avisé de la date de l'audience, la procédure lui ayant été communiquée.
Source officielleJ.L.D.
68e012e074e929a9d8fa00e4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03575 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JWG Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
68e012e374e929a9d8fa0188
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03577 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JWR Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
68e012e474e929a9d8fa01be
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03576 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JWN Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
68e012e574e929a9d8fa01d8
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03588 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JX3 Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
68e012e774e929a9d8fa0256
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03579 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JWX Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
68e012ea74e929a9d8fa02fc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03564 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JTL Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
68e012ec74e929a9d8fa033f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03581 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JW4 Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
68e012ec74e929a9d8fa034c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03578 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JWT Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300827
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Emmanuel X... et Mme Laurence Y..., cadastrée sur la commune de [...], de celle cadastrée sur la commune de [...], condamné M.
Source officielleciv1
613723bacd5801467740d69e
20 mars 2001
20 mars 2001
Emmanuel X..., demeurant 90 Condé, ancienne route nationale 3, 97432 Ravine des Cabris, pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Mathieu ; Les demandeurs
Source officielleChambre 4-8b
66162bd499851e0008f1e4ac
9 avril 2024
9 avril 2024
Le juge peut la constater d'office après avoir invité les parties à présenter leurs observations.
Source officiellecr
ère public limité aux poursuites exercéesc/Max D
61372565cd5801467741d5ed
19 avril 1995
19 avril 1995
Max, - DELOGE Emmanuel, - X... Monique, - B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b8
27 juin 2008
27 juin 2008
Emmanuel né le 21 décembre 1954 à CHAMPFLEURY (10), fils de Robert et de Y... Denise, de nationalité française, marié, avocat, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01e
27 juin 2008
27 juin 2008
Emmanuel né le 21 décembre 1954 à CHAMPFLEURY (10), fils de Robert et de Y... Denise, de nationalité française, marié, avocat, demeurant ...
Source officiellePage 34 sur 992
BEYONDAS, Michel, Constant, Emmanuel
20/05/2025
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Dureau, Constant Dominique Emmanuel
08/10/2023
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Le crépuscule, Dureau, Constant Dominique Emmanuel
06/06/2023
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BEYONDAS MICHEL, BEYONDAS, Michel, Constant, Emmanuel
22/11/2018
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BEYONDAS MICHEL, BEYONDAS, Michel, Constant, Emmanuel
21/07/2016
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