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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101076
24 septembre 2014
24 septembre 2014
pourvoi est irrecevable ; Sur le moyen unique du pourvoi n° B 13-25. 468, ci-après annexé : Attendu, selon les arrêts attaqués (Rouen, 19 décembre 2012 rectifié par un arrêt du 27 mars 2013) que Edmond
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00085
1 février 2011
1 février 2011
Jean Edmond Y... et la SA Y..., administrateurs de ladite société ; que l'audience n'ayant pu être tenue, l'affaire a été renvoyée puis examinée à l'audience du 17 mai 2002 ; que par ordonnance du 24 juin
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddf725dad6a897fe30f7d2
9 juillet 2018
9 juillet 2018
Edmond S..., M. Jérôme FF... et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603659fd63101bba6b52fdaf
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Adresse 1] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Nicolas LECOQ VALLON de la SCP LECOQ VALLON & FERON-POLONI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0187 DÉFENDEUR A LA SAISINE SOCIÉTÉ EDMOND
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65321b3d9e4ea48318f5af75
18 octobre 2023
18 octobre 2023
EDMOND DE ROTHSCHILD CORPORATE FINANCE société prise en la personne de son représentant légal.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65336b3ebb40ec8318f31d77
20 octobre 2023
20 octobre 2023
IARD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 542 110 291 représentée par Me Edmond
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2518230_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
F..., ainsi que tous les occupants de leur chef, de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d’asile qu’ils occupent situé 32 rue Edmond Rostand au 4ème étage, appartement n°141, à Nantes (44000
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61630b6942de3d260b99319c
9 mai 2012
9 mai 2012
d'ordre public des articles L. 131-1 et R. 131-1 du Code des assurances, - leur donner acte de leur choix de voir chaque unité de compte LUXALPHA disparue substituée par des unités de compte de type Edmond
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0526DEC001144307
26 mai 2009
26 mai 2009
avoid } .sCC3FD2DF { width:131.6pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 11443/07 présentée par Ida Edmonda
Source officiellecr
61372507cd5801467741a61a
22 juin 1988
22 juin 1988
du même Code par fausse application ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que la Cour a statué sur la demande, formulée par la défense, d'audition d'un nouveau témoin en la personne d'Edmond
Source officiellesoc
6079b0b29ba5988459c4f78f
24 janvier 1979
24 janvier 1979
DE PROCEDURE CIVILE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANCIENS ETABLISSEMENTS GALLET QUI AVAIT EMPLOYE DE 1954 A 1968 CLAUDE, ANTOINE EDMOND
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme X
61372175cd580146773f3ecf
24 mai 1991
24 mai 1991
Georges, Antoine Edmond X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre), au profit de Mme X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
Source officielleciv3
61372141cd580146773f2477
21 mars 1990
21 mars 1990
arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de : 1°) Madame Emma Y..., veuve Z..., demeurant à Poneuf Saint Sauvant (Vienne), Lusignan, 2°) Monsieur Edmond
Source officielleciv3
61372141cd580146773f248c
28 mars 1990
28 mars 1990
A..., Edmond, Hyacinthe TETELIN, demeurant ... à Saint-Etienne-du-Rouvray (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre civile), au profit
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69621773cdc6046d47d36755
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GROUPE LEPINE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du
Source officiellecr
61372521cd5801467741b351
7 mai 1991
7 mai 1991
produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 434 du Code pénal ; d Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et de la décision des premiers juges qu'il confirme, que Edmond
Source officielleciv3
613720f3cd580146773efbc9
20 juillet 1989
20 juillet 1989
Guy, Edmond X..., demeurant précédemment ..., et actuellement Entreprise L'ECLAT, ... (Val-d'Oise), et encore ...
Source officielleciv3
613720fbcd580146773effde
10 mai 1989
10 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Claude, Edmond Y... ; 2°) Madame Y... née X...
Source officielleciv2
613720d2cd580146773eeaf5
15 juin 1988
15 juin 1988
Edmond Z..., transporteur, demeurant ... à Villiers Saint-Georges (Seine-et-Marne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au
Source officielleciv3
613720e7cd580146773ef5b1
8 mars 1989
8 mars 1989
Jean-Marcel A..., 4°/ Madame Andrée, Monique, Marie-Edmée A..., épouse Y..., 5°/ Monsieur Maurice, Georges, Marie A..., 6°/ Mademoiselle Marie-Renée, Paule A..., 7°/ Monsieur Denis, Luc, Edmond
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