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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674416
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Xavier Domino, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674417
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Xavier Domino, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674418
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Xavier Domino, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674419
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Xavier Domino, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674420
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Xavier Domino, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674424
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Xavier Domino, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674425
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Xavier Domino, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032883019
11 juillet 2016
11 juillet 2016
Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M. A...; 1.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000033499887
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Xavier Domino, rapporteur public ; 1.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000032613768
30 mai 2016
30 mai 2016
Xavier Domino, rapporteur public ; 1.
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030200599
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lesourd, avocat de M. B...; 1.
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031321137
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Xavier Domino, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, Coudray, avocat de M. B...; 1.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029614381
20 octobre 2014
20 octobre 2014
Xavier Domino, rapporteur public ; 1.
Source officiellesoc
613722c9cd580146774016f2
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Jean G..., demeurant 14, place des Dominos, 92400 Courbevoie, 12°/ de M. Nabil K..., demeurant ..., 13°/ de M. Medawar M..., demeurant ..., 14°/ de M.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000032496606
4 mai 2016
4 mai 2016
Xavier Domino, rapporteur public ; 1.
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032346712
30 mars 2016
30 mars 2016
Xavier Domino, rapporteur public ; 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489971.20240223
23 février 2024
23 février 2024
B A a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 26 juin 2019 par lequel le maire de Neuilly-en-Donjon a refusé au nom de l'Etat de lui délivrer un
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603522a7d70c214db57a2f3d
15 juin 2016
15 juin 2016
, qu'or elle a pointé par domiphone dès sa mise en place en octobre 2012 et n'a pourtant pas bénéficié de cette prime qui ne lui a jamais été versée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033d27ab07bde8479b2bcb9
24 mars 2017
24 mars 2017
Pendant l'été 1970, les musiciens du groupe 'Derek and the Dominos', dont faisait partie [Q] [Z] à l'époque, ont séjourné à [Localité 3], et ont été hébergés par [Z] [O] qui vivait seul dans la maison
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1115DEC004895699
15 novembre 2001
15 novembre 2001
António José Gil Leal Pereira, est un ressortissant portugais, né en 1956 et résidant à São Domingos de Rana (Portugal).
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