CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

670 résultats pour « Christian PELLOIT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372682cd580146774261fa

Cassation

30 octobre 2007

30 octobre 2007

constitution de partie civile portée en 1995 par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens, Yves Y..., gérant de la société Vitarmonyl, Alain X..., président de la société Beiersdorf Nivéa, et Christian

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Page 34 sur 34

← Précédent

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

MARTINELLI 1975 Venafro italienne Michele MARTINISI 1970 Castrovillari italienne Umberto MARTINO 1963 Mesoraca italienne Nicola MASSA 1971 TOLVE italienne Giuseppe MASTRANDREA 1971 Patti italienne Christian

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01482

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Christian E..., ancien responsable dudit cimetière, un ancien salarié de la société B... qui a requis l'anonymat, un employé en délicatesse avec cette société qui avait également requis l'anonymat mais

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dfb

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

tôlerie, vente de tous biens rentrant dans l'objet social" ; que jusqu'en avril 2000 le siège social se situait 969, chemin de Campelières à Mougins ; que le gérant statutaire jusqu'à cette date était Christian

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e66b

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le dimanche 7 avril 1991, à 14 heures, le juge d'instruction du Mans, après s'être conformé aux prescriptions des articles 92

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00048

Cassation

6 février 2018

6 février 2018

son numéro d'appel, Détails prestation : référence demande, Priorité, numéro de téléphone (ici le numéro de téléphone concerné), Date" ; que sur ce modèle ont été établies le 28/12 2015 par l'OPJ Christian

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03031

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

X..., précisant que le prévenu est un ami et « un brave petit » qui l'aidait pour ses papiers ; qu'il ne connaissait pas Lucienne A... qu'il a rencontré le jour même chez le notaire ; qu'il a confirmé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03719

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués et des pièces de procédure que, courant 2007, Mme Françoise D... C..., fille de Liliane D..., a adressé au procureur de la République de Nanterre une plainte

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la compagnie générale des eaux, créée en 1984, est devenue la société Vivendi en 1998, que M. B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW... HHH

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01399

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, à la suite d'un signalement Tracfin, en date du 23 février 2007, faisant état de mouvements importants et suspects sur les comp

Résumé IA — à vérifier