Buffet, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.

Buffet, Séné, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, M. Trassoudaine, conseillers référendaires, M.

Le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Bréchot, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 22 novembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Bréchot, premier conseiller.

Y... à raison du chiffre d'affaires et des bénéfices industriels et commerciaux réalisés par l'exploitation du buffet de la gare de chemins de fer de Creil (Oise), à laquelle l'intéressé s'est livré à

de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme B du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Martin Luther King, sis 20/26 rue Bernard Buffet

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juillet 2025, la commune de Buzet-sur-Baïse, représentée par Me François Tandonnet, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de

JEAN DEMEURANT A SAINT-PIERRE-DE-BUZET LOT-ET-GARONNE LE SIEUR G... MAXIME DEMEURANT A DAMAZAN LOT-ET-GARONNE ET LE SIEUR Z...

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 30 octobre 2013) que Mme X... a été engagée à compter du 1er mai 2009 par la société Restaurant les grands buffets

Süleyman Acar: One bullet wound on the left temple, one bullet entry on the left shoulder, one bullet exit on the left shoulder blade, one bullet entry on the right part of the right wrist, one bullet

2022 ; - la requête est fondée en tant qu'elle critique la réintégration uniquement en " dépenses ", de diverses sommes dans le compte de campagne en cause ; - la dépense afférente au coût d'un buffet

A a fait part à la mairie de Maisons-Alfort de son souhait de bénéficier d'un emplacement sur le marché de Charentonneau pour y exercer l'activité de buvette et de restauration rapide.

FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 001289 JUGEMENT DU 07/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/02/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET

B..., représenté par Me Buffet, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution

Buffet, Mme Borra, M. Séné, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, M. Trassoudaine, conseillers référendaires, M. Chemithe, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Borra, M. Séné, Mme Lardet, M. Etienne, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.

Buffet, conseiller rapporteur, Mme Borra, M. Séné, Mme Lardet, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.