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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b8c2cdc6046d47a5d6ce
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001386 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e34443cdc6046d47aad61e
10 avril 2026
10 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 10 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001236 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e3445ccdc6046d47aad7e5
10 avril 2026
10 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 10 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001251 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 10/04/2026 rendu
Source officiellesoc
6079b1539ba5988459c51994
13 juin 1990
13 juin 1990
licencié tout le personnel dès le 12 juillet a été autorisé, le 29 juillet, à continuer l'exploitation pendant la durée d'exécution des préavis et, le 11 août, à céder le fonds de commerce ; que la société Blois
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd54bcdc6046d471fa655
11 juillet 2025
11 juillet 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 11/07/2025 N° de rôle : 2025 002226 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd74dcdc6046d471fd31e
11 juillet 2025
11 juillet 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 11/07/2025 N° de rôle : 2025 002281 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69aff4e2cdc6046d472364c1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 17/10/2025 N° de rôle : 2025 003355 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 17/10/2025 rendu
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301118
22 octobre 2015
22 octobre 2015
X..., copropriétaire, à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence..., une certaine somme au titre d'un arriéré de charges de copropriété, le jugement attaqué (tribunal d'instance de Blois,
Source officielleChambre Commerciale
69d09f6dcdc6046d4710c41e
2 avril 2026
2 avril 2026
EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Par jugement du 21 octobre 2020, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Blois a : - déclaré irrecevable M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600434_20260227
27 février 2026
27 février 2026
A... demandent au tribunal : 1°) de condamner la communauté d’agglomération de Blois à leur verser une indemnité totale de 31 669,23 euros en réparation des fautes commises par cet établissement dans
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c327
2 juillet 2008
2 juillet 2008
GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE ARRÊT du : 02 JUILLET 2008 N° RG : 08/00452 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a319
13 mars 2008
13 mars 2008
FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS lSCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES DEVAUCHELLE 13 / 03 / 2008 ARRÊT du : 13 MARS 2008 No RG : 07 / 01254 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94738
4 septembre 2019
4 septembre 2019
, suivant exploit de Maître T..., huissier de justice à Blois en date du 18 juin 2019 d'une part II - Monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949a9
30 janvier 2020
30 janvier 2020
R... né le [...] à Blois (41000) [...] [...] Ayant pour avocat Me Damien VINET, avocat au barreau de BLOIS, Madame J... X... épouse R... née le [...] à Massy 91 (71250) [...] [...]
Source officielle10/ 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007719142
27 juillet 1988
27 juillet 1988
Blaise Y... ; °2 condamne le "bureau d'études techniques SLAMA" à lui verser la somme de 1 075 157,40 F majorée des intérêts de droit, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100953
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Z..., conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance de Midi-Pyrénées,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300568
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Nivôse, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Le Pétrin du Tram, après débats en l'audience publique du 9 juin 2020 où étaient présents M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2512371_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
B... conteste la décision par laquelle le chef d’établissement du collège Blaise Pascal à Viarmes a refusé sa demande de bourse pour l’année scolaire 2025/2026.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60322
7 mars 2024
7 mars 2024
Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Sopra Steria infrastructures & security services et autres Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SCP Krivine et Viaud, la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88277
19 janvier 2023
19 janvier 2023
______ ENTRE : la société Foncière Themis Rueil-Malmaison, ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Cyrius d'Arclais, ayant la SCP Yves et Blaise
Source officiellePage 34 sur 359