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1 852 résultats pour « Anne-Laure MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre

6033065b5adc3978c06ddfab

Appel

16 octobre 2017

16 octobre 2017

La liste des réserves a été complétée dans le délai d'une année de parfait achèvement par une liste de 9 autres réserves.

Source officielle
CA

13e chambre

6036b6159510cd56c7c2a4bd

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller

Source officielle
TJ

7ème Chambre

68e88bc23ea43407b9fbd0ee

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CLÉROVIC C/ SNC COGIVAL Copies délivrées le : Nous, Anne MAUBOUSSIN, Juge de la mise en état assistée de Virginie ROZERON, Greffière ; DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd8c

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

a été débattue le 2 octobre 2008, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Marie-Laure ROBINEAU, présidente chargée du rapport Claire MONTPIED, conseillère Martine DE MAXIMY, conseillère

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

GQ..., demeurant à Woippy (Moselle), ..., 137°/ de Mme Claudine Z..., demeurant à Montigny-les-Metz (Moselle), ..., 138°/ de Mme Martine B..., demeurant Le Ban Saint-Martin (Moselle), ..., 139°/

Source officielle
TJ

JEX

68b202516dfb822279465669

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDERESSE Madame [Y] [H] [Adresse 2] [Localité 3] comparante DEFENDERESSE HAUTS DE SEINE HABITAT-OPH [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Laurie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94ca6

Appel

29 avril 2021

29 avril 2021

attaquée en date du 11 janvier 2018, enregistrée sous le no 13/00031 APPELANTE : Association syndicale libre [Personne géo-morale 1] [Adresse 1] chez Mme [U] [O] [Adresse 2] Représentée par Me Laure-anne

Source officielle
TJ

CABINET JAF 4

6622b1d6c91e3bdd7a88ac03

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Totale numéro 2022/17512 du 16/02/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13] représentée par Maître Laura CEBERIO-NERY, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant d’une

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100197_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

le temps de retour à la normale de la moyenne SWI représente au moins 25 années. 5.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68df5f1d38ac3a658931de89

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CHALBOS, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS

Source officielle
CA

13e chambre

615e0d19c25a97f0381f4bb9

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2010F0682 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.06.2014 à : Me Claire RICARD, Me Martine

Source officielle
CA

3e chambre

60328b18c877e5be9d373733

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

cour : Jugement rendu le 22 Mars 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 09/14332 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-laure

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-233467

Admin. suprême

3 avril 2024

3 avril 2024

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sADDDE81A { margin-top:36pt; margin-bottom:6pt; text-align:right } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s10950C61 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189a

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

représenté par Me Solange DANCIE, avocat au barreau de LIMOGES CPAM HAUTE VIENNE 22 avenue Jean Jaurès-87037 LIMOGES CEDEX représentée par Me Anne-Laure CATHERINOT, avocat au barreau de LIMOGES SAS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6789f22be53fca3659f67256

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

cour : Jugement rendu le 13 Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : C N° RG : F 21/00005 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01037

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Louis BBB..., domicilié[...], 64°/ à Mme Anne-Marie CCC..., domiciliée [...], 65°/ à Mme Marie-Laure DDD..., domiciliée [...], 66°/ à Mme Christelle EEE..., divorcée FFF..., domiciliée [...], 67°/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1db

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

APPELANTE : Mme Marie-Laure X...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00775_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Patient A ont demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler la décision du 29 août 2019, par laquelle le préfet de la Martinique a rejeté leur demande tendant à la cession des parcelles

Source officielle
CC

soc

61372657cd58014677424cc9

Cassation

6 janvier 2000

6 janvier 2000

Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613721a7cd580146773f5a5c

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

Frantz Duboscq, demeurant château de Joantho Aroue à Saint-Palais (Pyrénées-Atlantiques), 18°) Mme Annie Duboscq épouse Martin, demeurant quartier Lesbordes à Gonesse (Landes), 19°) M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LAURET, Anne-Laure, Martine, Francia, Yvonne

SIREN 884580507Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

16/01/2025

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Radiations

JAMAIS SANS MA GOURDE, FONTAINE, Laure Anne, Martine, OLIVIER

SIREN 912855483Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

27/08/2023

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Radiations

PHILIPPOT, Anne-Laure Martine

SIREN 524182961Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

28/08/2022

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Modifications diverses

COQUELIN, Anne-Laure Martine

SIREN 481177749Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

24/05/2022

Voir →

Créations

JAMAIS SANS MA GOURDE, FONTAINE, Laure Anne, Martine, OLIVIER

SIREN 912855483Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

08/05/2022

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