Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613723facd58014677410a9b
4 avril 2002
4 avril 2002
Angelo X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 2002, où étaient présents : M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC005526122
13 mars 2025
13 mars 2025
San Marino 28/11/2022 Giuseppe ERCOLANI 1943 Serravalle San Marinese 20. 55726/22 Ercolani Angelo v. San Marino 28/11/2022 Angelo ERCOLANI 1966 Serravalle San Marinese 21. 55727/22 Cardelli v.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0108DEC001418188
8 janvier 1993
8 janvier 1993
de la requête No 14181/88 présentée par Angelo
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c20a961e0d40d96967d876
26 juillet 2023
26 juillet 2023
agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PRÉFET DU VAL-D'OISE représenté par Me Guillaume Ancelet
Source officielle1ere Chambre Section 1
6719e51b5857dd64cbdaa730
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Localité 4] 22/01480 [K] [Z] [V] épouse [G] [Y] [G] C/ [O] [X] CADUCITE DE L'APPEL copie certifiée conforme délivrée le 23-10-24 à Me Camélia NAVARRE-ALIDOR Me Angéline
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201487
13 novembre 2008
13 novembre 2008
DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois J 07-18.206 et T 07-18.214 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 juin 2007) qu'Angelo
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54862
13 septembre 1996
13 septembre 1996
Venanzio Angelone et Mme Wilma Celeste contre l'Italie (Requête no 24162/94); Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 5 décembre 1995 et que l'affaire
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9ec2dcdc6046d47da582d
3 janvier 2025
3 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Jacques FLUTRE, président, Monsieur Richard ANCELOT et Madame
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9edd3cdc6046d47da72a7
3 janvier 2025
3 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Jacques FLUTRE, président, Monsieur Richard ANCELOT et Madame Christine
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9ee77cdc6046d47da7e0a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 04/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président d'audience, Monsieur Richard ANCELOT
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2411749_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la société SNCF Réseau refusant de lui communiquer les documents administratifs relatifs au goudronnage des passages à niveau n°87 et 91 de la ligne Andelot-la-Cluse
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167279
15 septembre 2016
15 septembre 2016
margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } Communiquée le 15 septembre 2016 CINQUIÈME SECTION Requête n o 6046/08 Valentin Angelov
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00851
31 mai 2018
31 mai 2018
Angelo Y..., domicilié [...] , 2°/ M. Georges Z..., domicilié [...] , 3°/ M. Michel A..., domicilié [...] , 4°/ M. B... C..., domicilié [...] , 5°/ M. Laurent D..., domicilié [...] , 6°/ M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:SAN:SAN-2024-03
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Miguel Angel Eusebio Fustero M. Francisco Jose Blasco Nonay M. Raul Mora Lopez M. Angel Manuel Velazquez Ripoll M. Jorge Valls Campos M. Jean-Luc Biamonti — 12 mises hors de cause
Résumé IA — à vérifiersoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00826
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Le contrat de travail de la salariée a été transféré à la société Imago, puis à la société Angeli Nord (la société), suivant avenant du 1er août 2011 consécutif à la fusion des sociétés Imago et Vervaeke
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007746390
25 novembre 1988
25 novembre 1988
Angelo X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat condamne le Groupement d'Etablissements d'Enseignement Public (GRETA) de Vaucluse-Sud à une astreinte en vue d'assurer l'exécution du jugement
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007748018
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Angelo Vitali, Roger A... et Bernard Y... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code des communes ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Source officielleciv3
61372163cd580146773f355f
23 janvier 1991
23 janvier 1991
Henry X..., demeurant à Pralognan la Vanoise (Savoie), 4°/ de Mme veuve Angelo C..., née Hélène Y..., demeurant à Castel Nègre, Alet les Bains (Aude), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200567
12 avril 2018
12 avril 2018
Angélo X..., domicilié [...] , en annulation d'une décision rendue le 14 novembre 2017 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel d'Agen ; Vu la
Source officiellecr
édure suiviec/M. Pierre Y
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03525
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Angelo X..., partie civile, contre l'arrêt n° 247 de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2018, qui, dans la procédure suivie contre M.
Source officiellePage 34 sur 158