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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC : URSSAF
65b16349b9f94e984650caf4
19 décembre 2023
19 décembre 2023
publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René MOLINA Sébastien La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleChambre 1-8
627368faa58162057dac656e
4 mai 2022
4 mai 2022
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Mai 2022.
Source officielleRéférés
688311264d9076bf079c2287
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Chambre des urgences O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Alexis
Source officielleChambre des Rétentions
6979d9b8cdc6046d47f5ccb1
27 janvier 2026
27 janvier 2026
judiciaire d'Orléans en date du 25 janvier 2026 à 12h14 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36caf8c0355000835f70a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 236020 INTIMEE S.A.S.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455947.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456008.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461764.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69cafcf1cdc6046d478f3fae
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Comparante par Maître DE PONTFARCY Christine, avocate au Barreau du MANS,, [Adresse 4] LE MANS.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f0d
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Louis Alexis né le 30 mai 2006, s'exercerait par accord entre les parties, et à défaut selon les modalités suivantes : - en dehors des vacances scolaires, les 1er, 3ème et 5ème fins de semaines de chaque
Source officiellesoc
6137244ecd58014677414671
16 novembre 2004
16 novembre 2004
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° C 02-46.815 et H 02-47.141 ; Sur le pourvoi de l'employeur : Donne acte à L'ALEFPA
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
662a9f83c8a1343b8cd61da9
24 avril 2024
24 avril 2024
Il demande également la condamnation in solidum des défendeurs aux dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Marie-Claude Alexis (SELAS Alexis et Saint-Adam), ainsi qu’au paiement de
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616282427a007b88ee1567ad
7 novembre 2012
7 novembre 2012
- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière.
Source officielle4e chambre civile
686767097c03803a32c272c5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par Me Céline LAPEYRE substituant Me Alexia ROLAND de la SELARL VPNG, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [D] [L] né le 08 Mai 1975 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007660843
30 mai 1980
30 mai 1980
JACQUES ET ALEXIS Y... ET M.
Source officiellePS élections pro
66104199c9ea95b316fe1cca
4 avril 2024
4 avril 2024
QUENEHEN, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 11 mars 2024 JUGEMENT réputé contradictoire et en dernier ressort prononcé par mise à disposition le 04 avril 2024 par Aurélie LESAGE, Vice-présidente
Source officielle6ème chambre
DTA_2100894_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par une requête n° 2202208, et deux mémoires, enregistrés le 4 mai 2022, le 20 novembre 2022 et le 30 janvier 2023, M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dbdd7001754d61c3f5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
23 février 2024 pour des cotisations impayées de janvier 2024 à hauteur de 6 818 euros (RG 24/485 - requête reçue au greffe le 17 mai 2024)Mise en demeure du 22 mars 2024 pour des cotisations impayées
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7c98e074ba02f40a2db
1 avril 2025
1 avril 2025
des dommages causés par l'activité des auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 22/06420 rendue par le TJ de [Localité 5] le 11 Septembre 2024 Appelante : S.A.R.L. [1], représentée par Me Marie-claude
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490ae498a54057d102fec
17 mai 2022
17 mai 2022
GARET, Conseiller, GREFFIER : Mme Julie ROUET, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 28 Mars 2022 devant Monsieur Alexis CONTAMINE, magistrat rapporteur
Source officiellePage 34 sur 356