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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2101296_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101146_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Sitbon, représentant
Source officielle3ème chambre
DTA_2001958_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
D, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société par actions simplifiée (SAS) Etablissements Marchand, dont M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202443_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Lardennois, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000297_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, première conseillère, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000298_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103416_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60366c2ad6393c0d3f17f753
27 octobre 2015
27 octobre 2015
au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris 382 900 942 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 5] Représentée par Me Henri
Source officiellesoc
6137217bcd580146773f4208
20 février 1991
20 février 1991
Alexandre CY... DX..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 169°/ de M. Mohamed CZ... ZY..., demeurant ... à Sarcelles (Val-d'Oise), 170°/ de M.
Source officielleJugeContentieuxProtection
68e88bbb3ea43407b9fbce6c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de : Société FCT MATISSE Chez LINK FINANCIAL, Nantil A, 1 rue Celestin Freinet 44200 NANTES non comparante, ni représentée Société ADVANZIA BANK Chez INTRUM JUSTITIA Pôle Surendettement 97 allée Alexandre
Source officielle4e chambre civile
696b4f57cdc6046d47a00e70
16 janvier 2026
16 janvier 2026
d'héritière de Mr [F] [U] décédé le [Date décès 2] 2022 à [Localité 10] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Jacques Henri
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa13b6868ad1f9837f4
10 avril 2025
10 avril 2025
LES ANGLES II [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleREFERES
67f966ec0ea89248182a813e
7 avril 2025
7 avril 2025
DREUX, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 29 4/ MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, en qualité d’assureur de la SARL TRANS-SERV (RCS PARIS n°775 652 126) dont le siège social est sis 160 rue Henri
Source officiellemi
ECLI:FR:CCASS:2015:MI00282
8 juillet 2015
8 juillet 2015
13-26.686 LA COUR DE CASSATION, siégeant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est 14 boulevard Marie et Alexandre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310403
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Alexandre Z..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 2017,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:1217DEC005979017
17 décembre 2020
17 décembre 2020
against Poland and 13 other applications (see appended table) The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 17 December 2020 as a Committee composed of: Linos-Alexandre
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:452668.20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. H G, M. Frédéric Aladjidi, présidents de chambre ; Mme J D, Mme A K, M. B C, M. E F, M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:464994.20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Alexandre Lallet, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et M. Vincent Mazauric, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 17 octobre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027724414
17 juillet 2013
17 juillet 2013
française d'ostéopathie, dont le siège est 3, rue Ribot à Montpellier (34000), et par le syndicat " profession ostéopathe - syndicat national des ostéopathes de France", dont le siège est 2, avenue Henry
Source officielle6ème chambre 1ère section
67895be8428384b762e63b39
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CFH BERCY HOTEL 1 rue Euler 75008 PARIS représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0128 DEFENDERESSE S.A.
Source officiellePage 34 sur 52