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9 639 résultats pour « Alexandra DEFOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b842

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Le premier contrat était conclu avec Alexandre X... et ses deux enfants Cécilia et Timon. Le second conclu avec Alvaro X... (frère d'Alexandre) était signé par Cécilia (sa nièce).

Source officielle

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CA

Chambre 3-4

63d0d54781a7b805de12b390

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par conclusions déposées et notifiées le 4 janvier 2023, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e359

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

* * * * * Monsieur Carlos A... et Madame Maria X...sont les parents de l'enfant Alexandre né le 25 novembre 2004 qu'ils ont reconnu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed78

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

.- celles émanant de Mesdames Jeanne Y..., Alexandrin Z..., Laetitia Y..., Audrey A... et Elise B... et de Messieurs Cédric Y..., Jean-Marie Y..., Mickaël C... et Alexandre D...- que le père manifeste

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

635237bb8c924eadffcc4aa2

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu la déclaration d'appel déposée par RPVA le 29 octobre 2021 par Monsieur [E] [T]; Vu l'ordonnance renvoyant l'affaire à la mise en état ; Vu les premières conclusions d'appelant déposées par RPVA

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01761

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

des faits, que deux voix en provenance de la chambre de la victime ; que la personne qui a renseigné le mis en cause dans l'ascenseur sur la façon d'utiliser le badge a mentionné qu'il était seul (Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697dda7dcdc6046d476018a0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

01228 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RKRF PRONONCÉE PAR Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière, lors des débats à l’audience du 02 décembre 2025 et de Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

615e0dffc25a97f0381f513b

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 000245 - Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beaf

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

11 avril 2003 Monsieur Benoit A..., agissant tant en son nom propre qu'en qualité d'ayant droit de son grand père Monsieur Pierre Y..., né le 24 juillet 1933 et décédé le 11 avril 2003 Monsieur Alexandre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

6a046940cdc6046d4795b409

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Président : Monsieur Eric LAURENT Juges : Monsieur Patrick ANSELMO Madame Isabelle ENEL Greffier : Maître Alexandra VILLARON Défendeur : CENTRALE DES VIANDES DU SUD (SASU) - [Adresse 1], non comparant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

6a04694bcdc6046d4795b4a2

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

disposition au greffe le 07/05/2026 Composition du tribunal lors de l'audience du 07/05/2026 Président : Monsieur Eric LAURENT Juges : Monsieur Patrick ANSELMO Madame Isabelle ENEL Greffier : Maître Alexandra

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

6a046976cdc6046d4795b847

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

disposition au greffe le 07/05/2026 Composition du tribunal lors de l'audience du 07/05/2026 Président : Monsieur Eric LAURENT Juges : Monsieur Patrick ANSELMO Madame Isabelle ENEL Greffier : Maître Alexandra

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

6a046996cdc6046d4795bac7

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

disposition au greffe le 07/05/2026 Composition du tribunal lors de l'audience du 07/05/2026 Président: Monsieur Eric LAURENT Juges : Monsieur Patrick ANSELMO Madame Isabelle ENEL Greffier : Maître Alexandra

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ

69be327ccdc6046d47694900

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PRESIDENT: CAROLINE AMOROS JUGES : ANTOINE ROMERO CHRISTIAN SIMON ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, DEPENS : 16,00 DONT TVA : 0,00 Attendu que suivant exploit en date du 06/10/2025, la

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CA

Chambre civile 1-7

6629f375dc6faf0009588aff

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Direction des Affaires Juridiques, Bâtiment [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Me Ali SAIDJI de la SCP SAIDJI & MOREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J076, substitué par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69fd6fa7cdc6046d47020ec5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Localité 2] N° RG : 25/00060 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 07.05.2026 à : Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES, 643 Me Alexandra

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000023853387

Admin. suprême

5 avril 2011

5 avril 2011

O...X..., Mme A...X..., agissant en leur nom personnel et en qualité de représentante légale de leurs enfants mineurs Catalin-LucianX..., AnamariaX..., Sarah-AlexandraX..., Alexandru-AdrianX..., Mme AG

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300330

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

pris en qualité d'assureur dommages ouvrage, 7°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...] , pris en qualité d'assureur de la société Alexandre

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e781e8cdc6046d4704c971

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Alexandre DENIS, M. David MARTIN et M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b59ccdc6046d470cf4f4

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 6 janvier 2026 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du code de commerce traitant des difficultés des entreprises, L'entreprise débitrice référencée ci-dessous a déposé

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