, le ski nautique et le golf.

L'article A. 212-184 de ce code désignait, s'agissant du ski alpin et de ses activités dérivées, le préfet du département de l'Isère.

L'article A. 212-184 de ce code désignait, s'agissant du ski alpin et de ses activités dérivées, le préfet du département de l'Isère.

L'article A. 212-184 de ce code désignait, s'agissant du ski alpin et de ses activités dérivées, le préfet du département de l'Isère.

C, né le 6 janvier 1960, a été victime d'un accident de ski le 3 mars 2013 qui a entrainé une fracture de l'épaule gauche.

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Transports Jeantet STJ (la société) est porteuse de la totalité des parts de la société STJ-SK

des sports et de la vie associative lui a accordé la délégation prévue à l'article 17 de la loi du 16 juillet 1984 jusqu'au 31 décembre 2005 pour la pratique des disciplines sportives de l'escalade, du ski

Y présentait dès la fin du mois de janvier 1985 une discopathie L. 5 S1 asymptomatique ; qu'il n'établit pas que l'infirmité qu'il invoque, révélée en 1988, ait été en relation avec la chute à ski dont

envers l'usager s'étendent à l'ensemble du domaine pouvant être librement atteint par gravité pendant la descente ; en outre, certaines communes ou certains exploitants organisent l'accès aux pistes de ski

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le syndicat local des moniteurs de l'école du ski

Membres de l’Association russe de ski, elles représentèrent la Fédération de Russie dans différentes compétitions internationales et participèrent aux Jeux olympiques d’hiver de Salt Lake City (Etats-Unis

suspendu l'exécution de la décision en date du 24 avril 2008 du ministre de l'agriculture autorisant le défrichement, en forêt domaniale des Hares, des surfaces nécessaires à l'extension de la station de ski

la présidente de la communauté de communes Vallée de l'Ubaye Serre-Ponçon, des documents suivants : 1) les comptes de gestion 2020, 2021, 2022 déjà votés d'un syndicat mixte gestionnaire de station de ski

par cette installation" (c'est-à-dire les remontées mécaniques) et prévoit encore, en son article 8, que "l'exploitant s'engage, à aménager, jalonner, entretenir et surveiller les réseaux de pistes de ski

Porto-Vecchio, d'une emprise sur sable de 4 m² servant de stockage à une bouée et à une partie de paddle géant, et d'une emprise en mer de 28 m² servant de stockage à sept engins nautiques motorisés de type jet-ski

maritime par l'implantation, sur la plage d'Arje située sur le territoire de la commune de Porto-Vecchio, d'une emprise en mer de 46 m² correspondant à la présence de dix engins motorisés de type jet-ski

commune de Porto-Vecchio, d'une emprise sur sable de 28 m² servant de stockage à cinq engins non motorisés et d'une emprise en mer de 40 m² servant au stockage de dix engins nautiques motorisés de type jet-ski

Y..., certifiait pratiquer de façon régulière le ski avec son ami d'enfance, Didier X... ; que cette attestation était bien insuffisante pour déterminer une perte de loisirs spécifique en l'absence de