Z... remettait le jour même à Mme A... un chèque de 6 140 francs, les 140 francs correspondant à un autre vol de 14 pièces de 10 francs dont le fils de cette dernière aurait été victime vers la mi-décembre

employé dans un centre Leclerc jusqu'en septembre 1989, date à laquelle il a exercé les fonctions de magasinier au sein de la société, avant d'en devenir le comptable et d'exercer effectivement, vers la mi

réalisées après son départ du domicile conjugal ont mis en évidence un taux de brome et de chlore régulièrement en baisse pour redevenir normal ; que Daniel Y... a précisé que c'était à partir de mi-octobre

Sébastien B..., co-équipier chevronné de Tanguy X..., avait attesté qu'outre la blessure infligée à Tanguy X..., juste après l'engagement, Jean-Luc Y... l'avait heurté sans retenue, en début de seconde mi-temps

recherché, comme l'y invitaient les conclusions d'appel du salarié, si celui-ci, ne pouvant physiquement travailler à la fois en Allemagne et en France, ne s'était pas vu, de fait, attribuer un travail à mi-temps

cessation des paiements de la société MMS a été fixée au 5 novembre et est ensuite restée inchangée et qu'elle est donc postérieure de six semaines à l'escompte ; qu'elle constate encore qu'avant la mi-octobre

énoncé que « les experts ont expressément indiqué dans leur rapport que l'assistance familiale et l'impossibilité temporaire de vivre seul ont débuté dans les suites de l'agression et ont pris fin à la mi-juillet

[L] en raison de l'exercice abusif de sa liberté d'expression, la cour d'appel a retenu que : ''Au sein de son support d'entretien de mi-année communiqué à l'employeur le 19 janvier 2017, le salarié a

Sur les conclusions à fin d'indemnisation : En ce qui concerne la demande de mi-temps thérapeutique : 2.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 10 septembre 2009), que Mme X... a été employée chaque année pendant seize ans durant la période de mi-juillet

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 septembre 2020 et 24 septembre 2021, la société Metzler Asset Management GMBH agissant pour le compte du fonds MI-Fonds F82

des mémoires, enregistrés les 6 août 2020, 14 novembre 2022, 6 février 2023, 8 février 2023, 28 décembre 2023 et 4 janvier 2024, la société METZLER INVESTMENT GMBH agissant pour le compte du fonds MI-FONDS

Y...a demandé la prise en charge au titre de l'assurance maladie d'un arrêt de travail en mi-temps thérapeutique observé entre le 6 janvier et le 14 juin 2009 ; que la caisse primaire d'assurance maladie

, non pas en raison de son handicap mais bien du départ à la retraite de son associé ; que dans la mesure où il n'a pas été employé de salarié à mi-temps depuis l'association avec son père, c'est qu'il

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mars 2020, la société Metzler Asset Management GMBH agissant pour le compte du fonds MI-FONDS 434, représenté par Me Robert, demande au tribunal

discrimination syndicale et le non respect du principe à travail égal salaire égal; qu'elles reprochent notamment à leur employeur de ne pas leur avoir proposé un poste qui s'était libéré, une première fois à mi

En l'espèce, la SARL MI BEL SERVICES a été créée en 2011 pour développer une activité de prestation de services à la personne.

Elle souligne également que l'expert technique a retenu à tort qu'elle avait bénéficié d'un mi-temps thérapeutique du 21 mai au 15 juin 2015 alors qu'elle n'a jamais repris son emploi et qu'il n'est donc