des discriminations en matière de traitement, par rapport au stagiaire de la commune et quant à la conduite du tracteur, sans disposer du certificat d'aptitude à la conduite en sécurité ; - des prospectus

SERVICES entend voir également écarter la demande de prime d'objectif, en expliquant qu'aucune prime d'objectif n'a été distribuée au personnel travaillant sur le site de BOUILLANTE aussi bien pour 2005

No protection had been assigned to distributors of newspapers in any of the provinces nor had there been any attacks on, or threats to, distributors in the area. His request was refused. 12.

Aux termes de l'article 1 de son contrat de travail, Mme [Y] était en charge chez Indeed, sur son secteur d'activité, en qualité de Stratégic Client Manager, de distribuer des services coût-par-clic

D'autres sociétés concurrentes dont la société anonyme Nouvelle Librairie Charlemagne distribuent également des produits de marque « Majuscule » au sein de la même coopérative.

à hauteur de 2% des droits d'entrée sur les arbitrages d'OPCVM que les clients vont être amenés à demander dans le futur. 2.Concernant ensuite le contrat DELUBAC ORCHESTRAL II, présenté à nos prospects

Par avenant en date du 13 septembre 2016, les parties prévoyaient 'un complément du secteur d'activité à prospecter' et que M.

Si Mme X...indique qu'à la suite de ce bon d'inaptitude elle a dû, au cours de quelques matinées, distribuer des prospectus (dans le cadre du service de proximité pendant que le responsable de secteur

Il soutient que : - l'approbation du plan local d'urbanisme intercommunal n'a pas été précédée de la consultation prévue par l'article L. 300-2 du code de l'urbanisme et aucun prospectus d'information

shimano » mais de marque « logan » ; que peu importe les motifs pour lesquels cette indication erronée a figuré dans les encarts publicitaires diffusés dans la presse, et peu importe aussi que les prospectus

produites par la commune de Grenoble, qu'une signalétique dédiée, indiquant la voie à suivre pour atteindre les commerces de proximité et le marché, a été implantée en plusieurs endroits, que des prospectus

rigoureux ; sait se montrer exigeant ; a des notions e nutritions et des groupes d'aliments, a le goût du terrain ; - gère l'économat : anticipe les besoins, choisit les fournisseurs, commande et distribue

MOTIFS DE LA DECISION : SUR LA RELATION CONTRACTUELLE L'activité de représentation commerciale consiste à visiter une clientèle potentielle, " les prospects " ou une clientèle existante, pour la vente

L'association Taxi Radio Marseille rappelle que l'activité de l'association consiste à organiser des ressources matérielles et humaines pour recevoir les appels d'usagers d'artisans taxis et à distribuer

[S] [G], directeur général de la société GBF, a assisté à une tournée de visites aux clients prospectés par la société [P].

De plus, E&R démontre par la production aux débats de rapports d'activités, de confirmations de commandes et d'e-mails échangés avec CMG ou les prospects et clients, non seulement avoir visité la clientèle

had become final;   Recalling that the violations of the Convention found by the Court in this case concern the failure by the respondent state to fulfil its positive obligation effectively to prosecute

en Inde ; La société PHD CONSULTING aurait établi un devis auprès d'un distributeur chinois des logiciels de la société LUMISCAPHE volontairement au détriment d'un autre distributeur chinois ; La