CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

10 272 résultats pour « difference de poids »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01211

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

de CASTORAMA dans le chiffre d'affaires de TOMECANIC doit être mesuré en prenant en considération le poids de l'ensemble CASTORAMA + BRICO-DEPOT.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6870a3132e3e3b1864ce21cc

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société Tranquilidade, assureur du véhicule poids-lourd conduit par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cd5

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Le poids de CASTORAMA et de BRICO-DEPOT dans son chiffre d'affaires est le reflet du poids de ces deux entreprises sur le marché.

Source officielle
CA

1ère Chambre

60320ae5f5e346430d5a392a

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

- à la pesée, le véhicule avait un poids à vide de 3260 kg, de sorte que la charge utile n'était que de 240 kg - après chargement, le poids total autorisé était dépassé, cette surcharge étant à l'origine

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0e81c25a97f0381f5753

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

La société HOLCIM reproche en tout état de cause à l'administration des douanes d'avoir refusé d'exclure du calcul de la TGAP le poids des sciures fraîches utilisées par l'établissement de [Localité 3]

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bc14

Cassation

26 avril 1977

26 avril 1977

JAMES, A, LES 19 OCTOBRE 1937 ET 16 DECEMBRE 1938, DEPOSE PLUSIEURS MODELES DE CHAUSSURES DU GENRE "APRES-SKI", COMPORTANT UNE SEMELLE D'APPARENCE TRES EPAISSE ET AYANT UNE TIGE A POILS EXTERIEURS ;

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007621531

Admin. suprême

15 juin 1987

15 juin 1987

X..., rue Budé à Paris 4e a été calculée conformément à la méthode ci-dessus rappelée ; qu'en particulier c'est à bon droit qu'a été appliqué à son local un coefficient de pondération par tranche de

Source officielle
CA

2ème chambre

677e14a326e046654dc50d1b

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La société bailleresse affirme que le cas d'espèce justifie d'appliquer une pondération à la surface des locaux donnés à bail, dans la mesure où le cinéma est exploité sur des biens appartenant à différents

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10480

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 29 SEPTEMBRE 2021 La société Contrôle technique véhicules légers-poids

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2203103_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

de situation entre les étudiants de PASS et de LAS 2, il n'en existe pas entre ceux de LAS 2, quand bien même ils seraient inscrits dans différentes filières ; la dispense d'épreuves sur les matières

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-14362

Admin. suprême

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Il n’existe toujours pas de communauté de vues, ni entre les États membres du Conseil de l’Europe ni au sein même des différentes organisations internationales saisies de la question quant à la meilleure

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67b03144faaa82907ff0461b

Appel

22 août 2024

22 août 2024

[G] ne disposait pas du permis poids lourd quand il l'a laissé partir avec son camion poids-lourds. - un document portant la mention «'notes prises par [I] [L] lors de son entretien avec M.

Source officielle
CC

soc

6079b0be9ba5988459c4fdf3

Cassation

2 juillet 1980

2 juillet 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE BAER, CHAUFFEUR DE POIDS LOURDS DEPUIS NOVEMBRE 1966 AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME TRANSPORTS FOUVET-MERCIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

En fait : la société [V] a transmis à PBC un document, datant du 02 avril 2022, faisant état d'un conteneur dont le poids initial était de 3.790 kilogrammes et de marchandises pour un poids total de 26.640

Source officielle
CA

Chambre Civile

680b1a4e2364a383b7747474

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ainsi, le poids des diagnostics devant figurer en annexe à la promesse de vente était supérieur au poids de la seule promesse de vente accompagné de son courrier d'envoi, de sorte que le tarif postal R1

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2502163_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Dans le cas où l'acheteur public souhaite retenir d'autres critères que celui du prix, il doit porter à la connaissance des candidats la pondération ou la hiérarchisation de ces critères.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2418645_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

dans la notation, auquel cas il s'agit de simples éléments d'appréciation ou s'ils ont un poids différent, auquel cas il s'agit de " sous-sous critères " techniques qui n'ont pas été annoncés ; - l'administration

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2509970_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Enfin, aux termes de son article R. 2152-12 : " Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, les critères d'attribution font l'objet d'une pondération ou, lorsque la pondération n'est pas possible

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008095818

Admin. suprême

11 janvier 2002

11 janvier 2002

des redevances d'atterrissage et d'usage des dispositifs d'éclairage à percevoir sur les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique : "La redevance d'atterrissage est calculée d'après le poids

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd175367

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Elle ajoute que la différence de taille des fichiers entre la capture de l'employeur et la sienne provient de l'utilisation de logiciels différents.

Source officielle

Page 33 sur 514

← PrécédentSuivant →