décembre 2023 -Tribunal Judiciaire d'AUXERRE (Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 23/00388 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 4 janvier 2024 Décision

décembre 2023 -Tribunal Judiciaire de PARIS (Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 23/04114 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 4 janvier 2024 Décision

Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.

Dirigeante : Madame Nathalie CHARREYRON Comparution : non comparante Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Brigitte DUBOIS Juges : Monsieur

Dirigeant : Monsieur [J] [E] [B] [V] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Frédéric GRASSET Juges : Monsieur

Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Thierry SEON, Président, M. Pierre Yves BENICHOU, M. Marcel VIDAL, Assesseurs.

Dirigeant : Monsieur [T] [W] [B] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Frédéric GRASSET Juges : Madame Sophie

[Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 821 688 595 Activité : Conseil pour les affaires, la gestion, le management Dirigeant : Monsieur [Y] [H] [S] Comparution : non comparant Décision

DEBITEUR : La SAS HT PLATRERIE PEINTURE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 897 392 031 Activité : Pose de plaque de plâtre, jointeur Dirigeant : Monsieur [X] [K] Comparution : non comparant Décision

Dirigeant : Monsieur [E] [K] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine

Dirigeantes : Madame [M] [Y] [E] Monsieur [D] [H] [S] [A] [I] Comparution : non comparants Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Frédéric

automobiles légers neufs et d'occasion pour le transport de personnes. prise en charge pour réparations diverses. recherche personnalisée Dirigeant : Monsieur [Q] [O] Comparution : non comparant Décision

Dirigeant : Monsieur [W] [C] [A] [I] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle

Dirigeant : Monsieur [I] [L] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine

JUDICIAIRE DEBITEUR : La SARL LE MOULIN [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 797 557 881 Activité : hôtel restaurant bar traiteur Dirigeant : Monsieur [O] [U] Comparution : non comparant Décision

débit de boissons, café, bar, restaurant, salon de dégustation, brasserie, animation de spectacles (moins de six spectacles par an) Dirigeant : Monsieur [L] [B] [C] Comparution : non comparant Décision

Dirigeants : Monsieur [Y] [L] [R] Monsieur [U] [G] [N] Comparution : non comparants Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Assistés, lors des débats et du prononcé

Dirigeant(s) : Monsieur Thibaut CHANUT Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats, du délibéré et du prononcé.