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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6528df07aaebb88318fda3eb
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Il a ensuite été engagé au sein de cette société par contrat de travail à durée indéterminée du 20 juin 2016 en qualité de maçon, niveau 2, position 1, coefficient 125 de la classification de la convention
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6788a3c405b7378c3f0c525a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
l'occasion de la mise en 'uvre de la cause de mobilité, les fonctions d'agent des services de sécurité incendie et d'agent de sécurité chef de poste ayant, en outre, la même classification minimale (coefficient
Source officielleChambre 4-1
680c6dc5fe1a38d696f20f9a
25 avril 2025
25 avril 2025
leurs résultats, du recours par vagues à des contrats à durée déterminée mais également un harcèlement moral spécifique matérialisé par le fait que sa carrière a stagné étant demeuré au niveau 1, coefficient
Source officielleSociale D salle 3
67592de94f06387a26ce76d8
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Suivant avenant au contrat de travail prenant effet à compter du 1er avril 2014, l'intéressé a été promu aux fonctions d'agent de sécurité arrière-caisse (niveau 3 échelon 2 coefficient 140).
Source officielleChambre 4-3
66878c8505d6f7f678d48d66
4 juillet 2024
4 juillet 2024
engagé selon contrat à durée déterminée à temps complet à compter du 6 novembre 2012, par la société Power Sécurité Privée, en qualité d'agent de sécurité magasin arrière caisse niveau 3 échelon 2 coefficient
Source officielleCh. Sociale - Section A
6892e3b2bf535a2d228f961e
5 août 2025
5 août 2025
pour la période du 25 juillet 1995 au 25 octobre 1995 afin de pourvoir au remplacement d'un salarié placé en arrêt de travail, en qualité de machiniste maçon, qualification ouvrier, spécialisé 2, coefficient
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926b3
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Jérémy X... a été recruté le 6 juin 2005 en qualité d'agent d'exploitation coefficient 120- niveau II-échelon 2, par la société GIP Grand Ouest dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée
Source officielle5ème chambre sociale PH
677e163ddbb9bd42de09fbfa
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Y] [R] a été embauché par la SA Sécurité Protection à compter du 13 juillet 2016 suivant contrat à durée indéterminée en qualité d'agent de sécurité, statut employé, niveau 3, échelon 2, coefficient 140
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6968fac9cdc6046d47675007
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par la suite, le salarié a obtenu le certificat de qualification professionnelle d'agent de prévention et de sécurité et a bénéficié du statut d'agent de sécurité qualifié, niveau 3 échelon 2, coefficient
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d751cdc6046d471d82a7
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[H] [C], née en 1980, a été engagée par la S.A [12], ' spécialisée dans la relève des compteurs pour la société [6] ( devenue [5] ) et la société [10] ' , en qualité d'agent technique, niveau I, coefficient
Source officielle5ème chambre sociale PH
69736228cdc6046d4769857c
19 janvier 2026
19 janvier 2026
[A] [V] a été embauché à compter du 02 septembre 2013 par la SAS [4], suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel, en qualité de conducteur receveur d'autocar, coefficient 140 selon
Source officielleChambre Prud'homale
66878caa05d6f7f678d48f46
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[D] [V] a été engagé par la société Briand TP dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée en qualité d'ouvrier TP conducteur d'engin, catégorie ouvrier, Niveau II.2, coefficient 140 moyennant
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76d0d808eb34e45579e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[C] [O], né le 27 février 1968, a été embauché en qualité de chauffeur de tractopelle selon un contrat à durée indéterminée à temps complet, niveau II, position 2, coefficient 140, par la SASU TP [L].
Source officielleCh. Sociale -Section A
6788a3ca05b7378c3f0c52ac
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[J] a été embauché par la société Univers Enseignes suivant contrat de travail à durée indéterminée en date du 04 septembre 2017, en qualité d'ouvrier polyvalent, niveau I, échelon I, coefficient 140.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6789f71239ae1759ccf60770
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[F] en qualité d'opérateur sur machine, coefficient 140, niveau 1, échelon A, de la convention collective de la récupération.
Source officielleChambre sociale
6793332832b173f45a7c8d9f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ la chambre économique et sociale a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe: ENTRE : Monsieur [P] [O] né le 14
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18e198bcafcb3a63e0b3
24 avril 2025
24 avril 2025
[G] [E] a été embauché en qualité de Conducteur Période Scolaire, (CPS) coefficient 140 V - groupe 7 bis, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée intermittent à temps partiel au minimum 850 heures
Source officielle9e Chambre C
6037454b2cfa17238e94ceed
24 avril 2015
24 avril 2015
2005 avec effet à compter du 4 janvier 2006, en qualité de conducteur d'engins (ouvrier N II P2 coefficient 140), moyennant une rémunération comprenant un salaire mensuel brut de 1 665,65 euros, une prime
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10714
28 septembre 2016
28 septembre 2016
F..., qui a été embauché en 1981 au coefficient 140 de la convention collective des industries chimiques, est passé en 1982 au coefficient 150, en 1983 au coefficient 160, en 1975 au coefficient 175, en
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d6ec25a97f0381f4d4b
5 juin 2014
5 juin 2014
applicable en 1999 comportait 4 coefficients : - coefficient 220 : débutant - coefficient 240 : téléopérateur confirmé - coefficient 260 : téléopérateur qualifié - coefficient 275 : expert ; Que
Source officiellePage 33 sur 368