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Communication (la société BCC), qui exploitait un cinéma donné en location-gérance par la société Les Variétés, a ouvert un cinéma concurrent ; que la société Les Variétés a relevé appel du jugement d'un

La société Barney Production qui exerce une activité de production de films pour le cinéma a déposé, le 26 juillet 2018, une demande de remboursement du crédit d'impôt pour dépenses de production déléguée

a refusé le changement d'établissement scolaire de Mlle B A C ; 2°) d'enjoindre à l'administration d'inscrire Mlle B A C au lycée " Montesquieu " en classe de première générale avec spécialité " cinéma-audiovisuel

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Christian A..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Cinéma Les Carmes, 24°/ à la société Cinéma Les Carmes, société à responsabilité limitée, dont

À la requête de la SARL Les Cinémas de [Localité 4] ['] représentée ce jour par Mme [X] [E], M.

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CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 4 mai 2009), que la société Majestic Nîmes Caissargues (Majestic) a entrepris de faire édifier un immeuble à usage de cinéma

d'enjoindre au gouvernement de modifier les dispositions de l'article 45 du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 en permettant la réouverture de toutes les salles de spectacles, des théâtres et des cinémas

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que pour annuler le second tour des élections du comité d'entreprise de l'unité économique et social du groupe CGR Cinéma

commerciale francilienne (CICF) devrait supporter les charges dues à l'Association foncière urbaine du centre commercial principal des Flanades, à Sarcelles, au titre du lot n° 54, exploité à usage de cinémas

violation des articles L. 122-12 du Code du travail et 4 du nouveau Code de procédure civile : Attendu qu'ayant résilié le contrat qui la liait à la société Maintenance pour l'entretien de salles de cinéma

SUR LA DEMANDE DE MISE HORS DE CAUSE DE LA SOCIETE CINEMA SAINTE-CECILE ; ATTENDU QU'AUCUN GRIEF DU POURVOI N'EST DIRIGE CONTRE ELLE ; LA MET HORS DE CAUSE ; SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES

Zohra demeurant B.P. 56 à Bordeaux (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux, au profit de : 1°/- la société anonyme LES VARIETES CINEMAS BORDELAIS

A B demande au tribunal de rectifier la note que lui a attribuée le jury à l'issue de l'examen de la certification complémentaire " cinéma et audiovisuel ". Vu les autres pièces du dossier.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 19 décembre 2013), que dans le cadre d'un litige relatif à l'indemnisation d'un préjudice résultant de la création d'un complexe de salles de cinéma

(Hauts-de-Seine), pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Le Cinéma de Bagneux, défendeurs à la cassation ; En présence de : 1°/ M.