premiers juges, la cour d'appel méconnaît ce que postule l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, qu'elle a violé ; alors, d'autre part, que, et en toute hypothèse, la cour d'appel relève, en citant

E... a prévu de réaliser l'enlèvement du ciment sur toute la cheminée et l'application d'un ciment à la chaux sur le solin pour l'étanchéité ; que s'il n'a pas procédé à l'enlèvement du ciment existant

Reboucher l’ensemble des trous présents dans la façade ; - Remplacer les parties de bardage percées ou découpées ou endommagées par les colliers de fixation ; - Reboucher le trou présent dans la plaque de ciment

position fautive sur la chaussée ; qu'il a été incapable de maîtriser son engin puisque ce dernier s'est couché sur le côté après 11,90 mètres de freinage et a conservé après sa chute une énergie cinétique

repose sur des éléments largement hypothétiques ; qu'entre le choc initial et l'instant où ils ont atteint la bordure de trottoir du terre-plein central les deux véhicules ont conservé une énergie cinétique

pas de fiche technique/avis CSTB) [Adresse 25] : *éclatement joint de fractionnement et du nez de balcon R+3 *défaut peinture nez de balcon façade rue R + 2 Sous-sols parkings et caves : *effritement ciment

enjoint à la commune de Burlats de faire réaliser dans un délai de trois mois le colmatage du regard à grille en amont contre la façade de la maison de Mme A, la réparation de la fuite sur le réseau ciment

Y..., qui avait alors planté un poteau en ciment pour formaliser la limite.

le cabinet SARETEC réunissait contradictoirement la SAS CEMEX et la SARL EGE NOEL BERANGER et le 6/08/09 il indiquait que le produit commandé devait être du béton auto-compactant comportant 50 kg de ciment

Exposant que le 7 décembre 2010, alors qu'elle se rendait au local poubelles de la copropriété « Paesolu 1 », elle a chuté après avoir trébuché sur un sac de ciment qui se trouvait en travers de l'accès

a par un traité d'apport partiel d'actifs placé sous le régime des scissions, transféré à effet du 1er janvier 2010, ses activités de production à la société Eternit production, devenue la société Ciments

novembre 2025 par lequel le maire de la commune d’Aubergenville ne s’est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la SCI Les Huguenots en vue de la création de chemins et plateformes en grave ciment

Y... expose qu'il effectuait des manipulations de matériaux et notamment de ciments comprenant des traces de chromes ; que cependant, le tableau 10 ter des maladies professionnelles relatif aux affections

dont le siège est [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre (sécurité sociale)), dans le litige l'opposant à la société Ciments

société Banque Populaire Toulouse-Pyrénées, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1994 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Les Cimes

-sur la demande de nettoyage de traces de ciment M.

SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME LES CIMENTERIES DE CHAMPAGNOLE A FORME LE 1 SEPTEMBRE 1978 UN POURVOI EN CASSATION CONTRE L'ARRET RENDU LE 30 MAI 1978, PAR LA COUR D'APPEL

. # Aalborg Portland A/S (C-204/00 P), Irish Cement Ltd (C-205/00 P), Ciments français SA (C-211/00 P), Italcementi - Fabbriche Riunite Cemento SpA (C-213/00 P), Buzzi Unicem SpA (C-217/00 P) a Cementir