en la personne de son Directeur Général en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée de Me Jean-Luc VITOUX

Fraboulet, rapporteur public, - et les observations de Me Vitour, avocate de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

;       de la requête N° 38127/97                      présentée par Vito

;     de la requête N° 38509/97                        présentée par Vito

novembre 2005 31227/96 Ambruosi 19/10/2000   19/01/2001   871 réunion, février 2004 35227/97   Frascino   11/12/2003   11/03/2004   966 réunion, juin   2006 36681/97 Vito

Elle est représentée devant la Cour par M e Vito Candiloro, avocat à Palerme.

Ils sont représentés devant la Cour par M e Vitto Claut, avocat à Pordenone.

N° Portalis DBW3-W-B7I-5AEE PARTIES : DEMANDERESSE La Société SOGEBERTH Dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Valérie VITU

Paris Ile-de-France de ne pas avoir porté à sa connaissance la sortie prochaine d'un nouveau modèle Vito moins cher que celui dont elle a fait l'acquisition ; que, cependant, ce nouveau modèle n'a été

Entre le 18 et le 19 novembre 2018, le portail de lavage situé à l'entrée de la station-service à l'enseigne " Vito ", exploitée par la Sarl Lallemand-Fouque et située 96 rue Augustin Archambaud à Saint-Pierre

Vito A..., demeurant ..., 2°/ de M. Manuel X..., demeurant ..., 3°/ de M. Armand Y..., demeurant ..., 4°/ de M. René Z..., demeurant ..., 5°/ de M.

Vito X..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1994 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 1ère section), au profit de Mme Viviane Y..., divorcée X..., défenderesse à la cassation ; Le

Il résulte de l'instruction que le véhicule Mercedes-Benz, modèle Vito Mixto, acquis par la société Alliance le 5 mars 2021, dispose de deux places à l'avant et d'une cabine approfondie à l'arrière, laquelle

22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block }         TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 62142/00 présentée par Vito

Monsieur [G] [H] a été embauché suivant contrat à durée indéterminée par la société K PAR K, le 29 mars 2010, en qualité de VRP exclusif, exerçant ses fonctions au magasin VITTON à LYON.

---Pour le matériel non restitué, il y a: --- CONCERNANT LA SOCIETE [N] [T]: - un véhicule MERCEDES Vito immatriculé [Immatriculation 1] - un véhicule MERCEDES vito immatriculé [Immatriculation 2] - un

A..., domicilié 4 rue du 16 août 1944 38 950 SAINT MARTIN LE VINOUX, est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux et entendre toutes les parties concernées ; prendre

Justin BEREST de JB AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0538 DÉFENDERESSE Madame [F] [B] [W] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON

Vu la requête, enregistrée le 1er mars 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'UNION DES FAMILLES EN EUROPE, dont le siège est 20, cours Vitton à Lyon (69006), en vertu du

Commissioners for Her Majesty's Revenue and Customs c/ Volkswagen Financial Services (UK) Ltd ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Viton