CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

33 511 résultats pour « THROMAS Avocat »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90867

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300808

Cassation

15 juin 2010

15 juin 2010

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Roger et Sevaux, avocat aux conseils pour M. et Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb20

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

né le 10 Août 1924 à FOCE (20100) ... 20100 SARTENE représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Jean louis SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Thomas

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364ba47e405357f749ea576

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[U] [K] Représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté par Me Thomas BELLUCCI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [T

Source officielle
CA

20e chambre

64c35c84f01612d969df0032

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

comparant, non représenté à l'audience, ayant pour avocat Me Ruben GARCIA de la SELEURL GARCIA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR Et comme partie jointe le ministère public absent

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301002

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Sur le moyen unique : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 janvier 2014), que la Congrégation des soeurs hospitalières Saint-Thomas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2108946_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 août et 15 novembre 2021, la société Thomas et Co, représentée par la SELARL TetL Avocats, demande au juge des référés, dans

Source officielle
CA

14ème chambre

61721d1bff70645cdfd9c595

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

au barreau de PARIS, vestiaire P0029 **************** DEFENDEURS AU CONTREDIT Madame [B] [E] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Marilise MIQUEL, avocat au

Source officielle
CA

12e chambre

6528dfe3aaebb88318fda960

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 22078158 APPELANTE ET S.A.S.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200803

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

, Martin Le Guerer, avocat de la société Ecomesure, de la SCP Le Griel, avocat de la société Addair, l'avis de Mme Y..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01729

Cassation

13 octobre 2020

13 octobre 2020

S..., la société S... et la société [...], parties civiles, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme U... X... G... et de M. T...

Source officielle
CC

soc

61372117cd580146773f0e9d

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

Dorwling-Carter, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zakine, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat de Me Z..., de Me Boulloche, avocat

Source officielle
CC

civ1

613721a8cd580146773f5bfd

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Bernard de Saint-Affrique, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la SACEM

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5ce1

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Bernard de Saint-Affrique, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la SACEM

Source officielle
CC

comm

613723edcd5801467740ffcf

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Métivet, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat de la société Canal +, de Me Bertrand

Source officielle
CC

comm

613723edcd5801467740ffd0

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Métivet, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de la société Canal +, de Me Bertrand

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51555

Cassation

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [P] [E], les observations de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocats de Mme [V] [I] et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10145

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Thomas, conseiller, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société CEM, de la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société 3R, et l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10617

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Thomas, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. [S], de la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société Altran technologies, et l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

6137212ccd580146773f1929

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société anonyme A.

Source officielle

Page 33 sur 1676

← PrécédentSuivant →